Archives municipales de Nancy - Voir le document FRAC054395

1 G

sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation


Cotes extrêmes: 1 G
Intitulé de l'unité documentaire: Impôts directs
Date de l'unité documentaire: 1791-1979
Description physique
Type: Document d'archives
Nombre d'éléments: 186 articles
Métrage linéaire: 13,00
Dépôt: Archives municipales de Nancy
Origine: Ville de Nancy

Contenu

Notice de fonds
- Cadastre : état de sections (1791-1792), matrices cadastrales (1805, 1831-1835, 1835-1868, 1926-1943, 1970).
  Cadastre : matrice des propriétés bâties et non bâties (1974-1979). Expertise cadastrale : répertoire, procès-verbaux (1868). Cadastre ancien et renouvellement (1830-1972). Affaires diverses (1791-1970). Contribution foncière : état de sections, matrices du rôle (1794-1870). Contribution foncière, personnelle mobilière, portes et fenêtres et patente : matrice générale (1822-1831, 1854-1869). Contribution foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres : matrice générale (1886-1889). Contribution foncière des portes et fenêtres (1896-1903). Contribution foncière, personnelle et patentes (1895-1901). Taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxes de déversement à l'égout (1941). Déclarations de changement de domicile (1831-1957). Déclarations des constructions nouvelles (1891-1896, 1904-1924). Déclarations des gérants de cercles et sociétés (1906-1927). Déclarations de chevaux, automobiles, voitures, mules (1916-1920). • 1791-1979 - 1 G

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1 G
Sous-titre : Impôts directs
Auteur : sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2017

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-21.9 du mardi 14 juin 2022 . Date de l'export : mercredi 21 décembre 2022 (09:53 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français

1 G

Présentation

Cotes extrêmes

Intitulé de l'unité documentaire

Date de l'unité documentaire

Description physique

Type

Nombre d'éléments

Métrage linéaire

Dépôt

Origine

Informations sur les modalités d'entrée

Statut juridique

Communicabilité