Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Demandes administratives et judiciaires. • 1915-1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 70 Sujet : justice Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires • 1870-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 75-79 Sujet : justice • réhabilitation Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Demandes administratives et judiciaires. Avis, renseignements individuels et certificats fournis par le maire : rapports de police, correspondance (1915, 1931-1941). • 1915-1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 70 Sujet : justice Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. • 1870-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 75-79 Sujet : justice • réhabilitation Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police 2 juillet-31 décembre. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 30 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police 2 janvier-30 juin. • 1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 35 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police 2 janvier-30 juin. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 134 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police 2 juillet-31 décembre. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 143 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police 2 janvier-28 juin. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 144 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police 2 janvier-30 juin. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 146 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police 2 juillet-31 décembre. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 153 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police 2 janvier-29 juin. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 154 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police 2 janvier-30 juin. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 156 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports, notes, correspondance 2 janvier-30 juin. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 213 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police • note • correspondance
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports, notes, correspondance 2 janvier-29 décembre. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 227 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police • note • correspondance
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports, notes, correspondance 2 janvier-31 décembre. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 240 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police • note • correspondance
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports, notes, correspondance 2 février 1894-28 mai 1904. • 1894-1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 203 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police • note • correspondance
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. 1870-1890 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 75 Sujet : justice • réhabilitation Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. 1891-1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 76 Sujet : justice • réhabilitation Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. 1896-1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 77 Sujet : justice • réhabilitation Type : rapport de police