• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

38. – Université de Nancy : demande de subvention extraordinaire. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

39. – Demande de subvention présentée par l'Association générale des étudiants. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

40. – Demande de subvention pour un service d'autobus. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

41. – Conseil de Prud'hommes : liste électorale. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

42. – Chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal pour l'établissement de la liste électorale. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

43. – Conseil de perfectionnement de l'Institut des sciences politiques de la faculté de droit : désignation d'un délégué du conseil. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

44. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

45. – École primaire supérieure et professionnelle de garçons : bourse d'apprentissage. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

46. – Demande de bourse communale à l'École départementale d'accouchement. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

47. – Allocations militaires. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1930
• 20 février 1930

48. – Sursis d'incorporation. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

49. – Assistance obligatoire. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930

7 avril 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

1. – Félicitations à M. Daum • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

2. – Remerciements de la commune de Badonviller. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

3. – Vœu en faveur des mutilés du travail : lettre de la Compagnie de tramway. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

4. – Communication de deux états de dépenses imprévues et vote d'un crédit d'urgence. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

5. – Projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension de Nancy. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

6. – Service de la voirie : adjudication des travaux d'entretien. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

7. – Lycée Henri-Poincaré, approbation d'un devis rectificatif et ouverture d'un crédit d'urgence : demande de subvention de l'État et autorisation de commencer les travaux. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier