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I-2. – XIVème jeux mondiaux des transplantés - Signature du protocole d'accord et des conditions financières entre la Ville de Nancy , le Conseil régional de Lorraine, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle et la Communauté urbaine • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-4. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la Ville de Saint Max arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la mise à disposition de la piscine communautaire de Gentilly. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif aidé d'Intégration d'un montant de 367.500 francs destiné à financer l'acquisition d'une maison située 37 rue de la Hache à Nancy • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Mise à disposition de locaux 109/111 Boulevard d'Haussonville par la Société l'AIR LIQUIDE SA représentée par la Société PICARD SA à la Ville de Nancy • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Annulation des loyers d'octobre – novembre et décembre 1999 au profit de Madame Calliau – 4/6, rue Augustin Hacquard – Maison Prouvé à Nancy • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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