• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 6 juillet 1992

III-1. – ZAC DONOP - Approbation des comptes définitifs. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – ZAC PROVENCAL - Note de conjoncture et bilan prévisionnel. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III. – Note d'information ZAC Croix de Bourgogne et ZAC Pichon. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – ZAC DE LA CROIX DE BOURGOGNE - Participation de la Ville au déficit de l'opération. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – ZAC STANISLAS MEURTHE - Approbation du programme des équipements publics. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Approbation de la révision du plan d'occupation des sols. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Dénomination de voie. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Cession de deux immeubles sis à Nancy 8, rue Eugène Hugo et 23-25 rue du Placieux. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Remplacement de matériel informatique - Marché négocié. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Appel d'offres ouvert - Illuminations de fin d'année - programme 1992 - Pose et raccordement de motifs lumineux. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Contrat de concession du service public de restauration de la Ville de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Convention d'exploitation du stationnement payant - Avenant n° 5. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Convention de concession pour la construction et l'exploitation du Parc de stationnement de la rue du Dr. Schmitt : avenant n ° 1 à la convention de concession relative au Parc Mengin ; avenant n° 3 à la convention de concession relative aux Parcs Carnot et Léopold. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Parc de stationnement de la Manufacture - Convention de concession. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires - Demandes de subventions. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Fonds d'aide aux jeunes en difficulté. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Adoption d'un nouveau règlement intérieur du conseil municipal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Frais de déplacement des membres du conseil municipal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier