• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 24 janvier 1949

15. – Foire de mai 1949 et fêtes de quartier : droits de place. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 24 janvier 1949

16. – Transports effectués par la voiture ambulance du service municipal d'hygiène et des sapeurs-pompiers : aménagement des tarifs. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 24 janvier 1949

17. – Participation de la ville aux dépenses du service de la voiture cellulaire. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 24 janvier 1949

18. – Garderie et dispensaire de la Chiennerie : subvention de la ville à l'Office public d'habitations à bon marché. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 24 janvier 1949

19. – Commission administrative du bureau de bienfaisance : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 24 janvier 1949

20. – Stade de la Pépinière : concession de la buvette. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 24 janvier 1949

21. – Modification du taux des taxes de licence sur les débits de boissons. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 24 janvier 1949

22. – Établissement des listes électorales des conseils de Prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 24 janvier 1949

23. – Établissement de la liste électorale de la Chambre des métiers : désignation des délégués du conseil municipal. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 24 janvier 1949

24. – Lycée Henri-Poincaré : demande de bourse communale. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949

9 février 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 9 février 1949

1. – Reclassement indiciaire du personnel communal. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 9 février 1949

2. – Personnel communal : nouveau régime de rémunération des employés auxiliaires de bureau et de service. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949

14 février 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 14 février 1949

1. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1949. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 14 février 1949

2. – Budget primitif de 1949. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949

4 mars 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

1. – Remise en état de la passerelle du barrage des Grands-Moulins, marché de gré à gré : crédit d'urgence. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

2. – Vente de caveaux et monuments désaffectés du cimetière de Préville. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

3. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier