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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 22/10/2001

VI-1. – Stationnement payant sur voirie - Adaptation des tarifs au passage à l'Euro. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Parking - Adaptation des tarifs au passage à l'Euro. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Chantiers et occupation du domaine public - Adaptation des tarifs au passage à l'Euro. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Présentation du compte rendu de concession de distribution publique de gaz à Nancy pour l'année 2000. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-5. – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement pour l'année 2000. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-6. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture et l'environnement et de nature. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Rapport d'activité de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26/11/2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Communication - Jeux mondiaux des transplantés en 2003. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Politique de la Ville - Contrat de Ville de l'Agglomération nancéienne - Financement des projets 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Ateliers de Vie de Quartiers : Bilan et perspectives, attribution de subventions. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – ZAC Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2000 - Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.2000. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – ZAC Austrasie - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.2000. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – ZAC Provençal - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.2000. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – ZAC Croix de Bourgogne - Approbation de la note de conjoncture 2000. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire - périmètre 2002. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Forum Est Horizon - Attribution d'une subvention. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Treizième concours inter-régional de négociation commerciale Les Négociales - Attribution d'une subvention. . • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Avenant n°2 à la convention de mise en commun de moyens informatiques au sein de la direction des systèmes d'information regroupée à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier