• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 13/10/1976

IV/1. – Palais des sports de Gentilly : conditions d'utilisation. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2 . – Participation de trois agents à une mission de formation. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Bourse d'études pour une étudiante de Karlsruhe. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Cahier des charges d'affermage de l'abattoir : récupération de la T.V.A. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/5. – Maison des orphelines de Nancy, renouvellement des pouvoirs : nomination au poste de secrétaire en remplacement de M. SCHUTZ décédé. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/6. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/7. – Restaurant municipal : fixation du prix du café servi à la cafétaria. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/8. – Vente d'ouvrages, cartes postales et diapositives au musée des Beaux-Arts. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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04/11/1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/1. – Aménagement de la porte Désilles en monument du souvenir patriotique. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S./2. – Équipement d'une quatrième classe d'élèves malentendants à l'école Marcel-Leroy B à Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/3. – Bourse d'études à une étudiante belge. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/1. – Exercice 1976 : ouverture et désaffectation de crédit. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/2. – Participation au fonctionnement des centres sociaux Jolibois, la clairière et Beauregard. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances : admission en non valeur. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/4. – Subventions aux deux associations musicales. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/5. – Caisse de crédit municipal de Nancy, compte financier 1975 : avis du conseil municipal. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/6. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1976 : avis du conseil municipal. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Achat de vêtements de travail pour le personnel de la Ville de Nancy année1976 : appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Avenant n° 1 au marché négocié pour la fourniture de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier