• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 14 novembre 1947

6. – Conseil d'exploitation du théâtre : modification du règlement. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 14 novembre 1947

7. – Formation des commissions municipales et extra-municipales et désignation des délégués du conseil à divers comités. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947

19 décembre 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 19 décembre 1947

1. – Désignation des délégués du conseil municipal à la commission administrative du bureau de bienfaisance, des hospices civils et de la maison des orphelines. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 19 décembre 1947

2. – Personnel communal, conseil de discipline : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 19 décembre 1947

3. – Contribution mobilière et taxe d'habitation. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 19 décembre 1947

4. – Dragages en Meurthe : marché de gré à gré. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 19 décembre 1947

5. – Relèvement des tarifs de consommation d'eau de Moselle. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 19 décembre 1947

6. – Dénomination de rues : avenue du Général-Leclerc. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 19 décembre 1947

7. – Théâtre municipal : subvention d'équilibre. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 19 décembre 1947

8. – Personnel municipal en activité et retraité : application de l'arrêté ministériel du 26 novembre 1947 et des décrets du 29 novembre 1947. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 19 décembre 1947

9. – Personnel communal : modification du taux des indemnités pour travaux supplémentaires effectués par le personnel municipal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 19 décembre 1947

10. – Cantines scolaires : fixation du taux des redevances à payer par les familles. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1947

11. – Utilisation des galeries Poirel. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1947

12. – Office public d'habitations à bon marché : vote de centimes en garantie d'emprunt. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 19 décembre 1947

13. – Maison des orphelines : crédit supplémentaire. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 19 décembre 1947

14. – Commission communale des impôts directs : liste de présentation. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 19 décembre 1947

15. – Commission locale professionnelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 19 décembre 1947

16. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 19 décembre 1947

17. – Emprunt de 2 000 000 de francs : traité à passer pour la réalisation d'un emprunt. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier