• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

VII/5. – Vente de vieux papiers des archives communales : convention. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Fermeture de la classe de perfectionnement de l'école de filles Emile-Gebhart. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/2. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/3. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantine. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/4. – Classes de neige : modification de la redevance des familles en fonction des nouveaux barèmes de ressource. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/5. – Rémunération des instituteurs accompagnant leurs élèves en classe de neige. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/6. – Équipement d'un centre de psychologie scolaire. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/1. – Fixation des tarifs d'entrée à la grande piscine de Nancy-Thermal. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/2. – Demande de subvention au conseil général pour l'équipement du stade Marcel-Picot. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/1. – Révision des droits de places dans les parcs publics. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/3. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/4. – Révision des tarifs de redevances des halles et marchés. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13/11/1974

X/5. – Octroi de subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de la lecture publique : ouverture de crédit. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13/11/1974

X/6. – Archives municipales : annulation d'une délibération. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22/11/1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22/11/1974

S/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au sein du conseil du District urbain de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 22/11/1974

1. – Désignation des délégués du conseil municipal de Nancy au sein du conseil du District urbain élargi par arrêté préfectoral du 15 novembre 1974. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22/11/1974

Recours contentieux contre l'arrêté préfectoral du 15 novembre 1974 et la circulaire préfectorale du 4 décembre 1974. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19/12/1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier