• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 19 octobre 1996

ASE-1. – Attribution de subventions à des associations de réinsertion - 2ème phase 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 19 octobre 1996

ASJ-1. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1996

ASJ-2. – Carte scolaire du 1er degré - rentrée 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1996

ASJ-3. – Convention d'affiliation du centre d'accueil international de Remicourt avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1996

R-1. – Bourse d'étude pour un étudiant de Karlsruhe - année 1996/1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1996

DE-1. – Jeune chambre économique - attribution de subvention. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1996

DE-2. – Fermeture du marché aux bestiaux. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1996

P-1. – Frais de déplacement des collaborateurs occasionnels de la Ville de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1996

AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1996

AC-2. – Participation à l'opération L'invitation au musée : gratuité le 3 novembre 1996 pour le Musée des beaux-arts et le Musée de l'École de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1996

AC-3. – Vente en solde de catalogues, cahiers et affiches anciennes expositions à l'occasion d'une grande braderie le dimanche 1er décembre 1996 au Musée des beaux-arts. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2 décembre 1996 • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1996

AG-1. – Sociétés d'économie mixte à participation municipale - approbation des rapports annuels des mandataires pour 1995. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1996

AG-2. – Représentation de la Ville de Nancy aux conseils d'administration du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy et de la Maternité Régionale. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1996

AG-3. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration de l'École Régionale du Premier Degré. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1996

AG-4. – Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Désignation d'une personnalité extérieure qualifiée à siéger au Conseil Communal de Prévention de la Délinquance • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1996

AG-5. – Transfert de compétences à la Communauté urbaine du Grand Nancy - Retrait de la Ville de Nancy du Syndicat Mixte du Lac de la Madine. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1996

AG-6. – Avenant n°1 à la convention du 1er juin 1996 avec l'O.P.A.C. pour des locaux sis rue Claude Deruet à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1996

AG-7. – Renouvellement du bail commercial avec la société Universelle de Brasserie - 1 Place Stanislas à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1996

AG-8. – Révision des tarifs des cimetières - travaux - taxe inhumation - Concession funéraires - Cinéraires et columbarium . • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier