Mesures d'exception et faits de guerre

par Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

4 H 1-752

Intitulé de l'unité documentaire

Mesures d'exception et faits de guerre

Date de l'unité documentaire

1790-1962

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

372

Métrage linéaire

21,25

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy

Historique de la conservation

Classement provisoire

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

La sous-série 4 H, Mesures d'exception et faits de guerre, est en cours de classement. Les documents relatifs à la Révolution, l'Empire et la guerre franco-prussienne de 1870-1871 ont été classés. Sauf découverte fortuite, le classement ne sera pas remis en question. Vu les difficultés inhérentes au traitement de ces archives qui ont subi des sorts divers depuis leur versment aux Archives municipales, le classement final risque de prendre encore beaucoup de temps. Afin de ne pas pénéaliser les chercheurs, j'ai décidé de rendre accessibles les documents au fur et à mesure de l'avancement des travaux. Cependant, cet accès se limite aux grandes périodes chronologiques. Cela signifie que les archives relatives à la Grande Guerre, en cours de traitement, ne seront pas communicables avant le printemps 2018. En cas de nécessité absolue, cet accès pourra faire l'objet d'une dérogation bien encadrée qu'il conviendra d'instruire.

Le classement provisoire au 16 octobre 2017 représente 372 articles couvrant 21,25 ml.

Le 16 octobre 2017

D. Peter

Conservateur

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Daniel Peter

Date de création de la description

vendredi 13 mai 2016

Date de dernière modification de la description

vendredi 11 mai 2018

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Mesures d'exception et faits de guerre
Auteur : par Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2017

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-8.0 du lundi 27 novembre 2017 . Date de l'export : vendredi 21 décembre 2018 (09:38 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français