Placards Placards anciens Juridictions Procédures Jugement rendu sur le droit de coupelle de Nancy / La chambre. • 1754 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 206 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Juridictions Procédures [Ordonnance portant défense à toutes personnes d'empêcher la recherche des terres propres aux salpêtres] / La Galaizière. • 1754 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 207 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Juridictions Procédures Jugement : [Contre Thomas Jacquot] / La chambre du conseil de ville et police. • 1755 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 208 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Juridictions Procédures Jugement rendu pour le droit de coupelle / La chambre du conseil de ville et police. • 1757 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 209 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Juridictions Procédures Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et barrois / La cour souveraine, chambre des enquêtes. • 1759 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 210 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Juridictions Procédures [Jugement contre Renaudin Martin et Calandre François, accusés d'avoir vendu des effets de leur équipage militaire] / De la Galaizière ; Durival. • 1765 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 211 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Juridictions Procédures Jugement de la municipalité de Nancy : Qui ordonne provisoirement l'exécution des lettres patentes du 6 février 1725, 29 juin 1770, 12 décembre 1772 et autres règlements faits en faveur des maîtres perruquiers des villes et faubourgs de Nancy / Michel. • 1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 212 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Juridictions Procédures Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois portant règlement des maîtres des hautes et basses oeuvres de son ressort / La cour souveraine de Lorraine et Barrois ; Balthasar. • 1768 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 213 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Juridictions Procédures Arrêt de la chambre des comptes de Lorraine qui déboute les exécuteurs des hautes et basses oeuvres des villes de Nancy et Vézelise, de l'enregistrement de nouvelles provisions, attributives de nouveaux droits sur le peuple / Riocour ; Drouöt. • 1770 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 214 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Juridictions Justice • 1677 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 215 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Juridictions Justice [Justice] : [Passeports et impôts] / Charles de Lorraine ; F. Le Begle. • 1677 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 215 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Juridictions Police • 1731-1785 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 216-223 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Juridictions Police [Règlement au sujet de la police générale] / La chambre. • 1731 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 216 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Juridictions Police De par le roi et monsieur le lieutenant général du baillage et de police : Audiences de police / Thibault. • 1753 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 217 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Juridictions Police Règlement pour les jours d'audience de police / La chambre du conseil de ville et police. • 1754 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 218 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Juridictions Police Arrêt du conseil d'état contre Georges Pierrot, aubergiste au grand monarque, faubourg S. Pierre et vingt-deux autres aubergistes des villes et faubourgs de Nancy : [Révolte contre un règlement de police] / Le conseil d'état ; Durival. • 1755 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 219 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Juridictions Police [Règlement concernant la perception des amendes de police] / La chambre du conseil de ville et police. • 1756 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 220 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Juridictions Police Délibération pour la police de Nancy / La chambre du conseil. • 1757 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 221 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Juridictions Police Avis de la police : [Règlement de police concernant les cafetiers, cabaretiers] / Durival. • 1760 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 222 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Juridictions Police De par le roi et monsieur le lieutenant général de police : [Communauté d'art et métier] / Antoine-Christophe Urion. • 1785 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 223 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche