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[Ordonnance qui défend à toutes personnes de jeter de la neige aux passants] / Le conseil de ville. • 1676 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance qui défend à toutes personnes de jeter de la neige aux passants] / Le conseil de ville. • 1679 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance contre les jeux publics] / La chambre du conseil de ville. • 1684 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance contre les jeux de cartes et de dés les jours des dimanches et jours de fêtes] / Hôtel de ville. • 1688 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant défense de s'assembler tumultuairement dans les rues, carrefours, places de la ville ou devant le palais] / Léopold ; Labbe. • 1698 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant défense de jeter des pierres dans l'enceinte de la ville] / La chambre du conseil de ville. • 1704 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant défense de jeter des pierres dans l'enceinte de la ville] / La chambre du conseil de ville. • 1704 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant défense de jeter de la neige et des pierres] / La chambre du conseil de ville. • 1709 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant défense de jeter de la neige et des pierres] / La chambre du conseil de ville. • 1709 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Arrêt de la chambre des comptes de Lorraine portant défense à toutes personnes de jeter des pierres, de la terre ou autres dans le canal du moulin de la poudrerie sur la longueur de trente toises et de laver aucune lessive dans la totalité du même canal] / La chambre des comptes. • 1743 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Arrêt du conseil d'état portant suppression de deux écrits anonymes / Le conseil d'état ; Rouöt. • 1755 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Contre les attroupements des jeunes gens / La chambre du conseil de ville et police. • 1758 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Défense aux maîtres à danser, joueurs d'instruments et autres de tenir des assemblées dans leurs maisons ou autres] / Hôtel de ville ; Durival. • 1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Défense aux maîtres à danser, joueurs d'instruments et autres de tenir des assemblées dans leurs maisons ou autres] / Hôtel de ville ; Durival. • 1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Libertinage tenu par Anne Claudel à son domicile] : [Jugement de police] / La chambre du conseil de ville et police. • 1754 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Libertinage favorisé par Jean Huche et sa femme, aubergistes à l'enseigne du renard] : [Jugement] / La chambre du conseil de ville et police. • 1754 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Entrée des étrangers et des mendiants dans la ville sans permission] / La chambre du conseil de ville. • 1666 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Conservation de la prairie de Nancy] : [Ordonnance concernant les bourgeois et étrangers résidents dans la ville pour qu'ils envoient paturer leurs chevaux dans la prairie] / La chambre du conseil de ville. • 1677 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Conservation de la prairie de Nancy] : [Ordonnance concernant les bourgeois et étrangers résidents dans la ville pour qu'ils envoient paturer leurs chevaux dans la prairie] / La chambre du conseil de ville. • 1677 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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