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Terrains. – Propriétés de la ville de Nancy : recensement, actes notariés (copies) (1898-1992). Transfert de gestion : actes (copies) (1897-1954). Cessions par la ville de Nancy : actes (copies) (1956-1990). Superpositions de gestion : convention, procès-verbal (1967-2000). • 1897-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 7

Études de réalisation : convention (1991). Cession du terrain : délibérations (1994). Désaffectation du terrain : rapport, délibération (1995). Déclassement du domaine public du terrain : délibération, arrêté, rapport du commissaire enquêteur (1995). Vente en l'état futur d'achèvement : actes notariés (1995, 1999). Délégation de service public : notes, délibérations, procès-verbal d'examen des candidatures (1993-1995). Inauguration : carton d'invitation (2001). • 1993-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

14, rue de la Foucotte, mise en alignement ; 2,4, rue du Général-Duroc, aménagement de stationnement ; Angle de la rue d'Auxonne et du boulevard de Scarpone, aménagement du carrefour ; Avenue Raymond-Pinchard. – Foyer de l'association lorraine d'aide aux grands handicapés (ALAGH) et résidence Le Hêtre-Pourpre, aménagement d'un passage ; Centre de loisirs de Fresse-sur-Moselle et 44, rue de Malzéville ; Rue Marcel-Brot, centre technique municipal ; Parc Charles-III et 18, 20, rue des Jardiniers ; Quartier Donop, voies et espaces publics de la zone d'aménagement concerté (ZAC) ; Quartier Pichon, aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) ; Rue Louis-Braille, élargissement ; Rue de Serre, aménagement des abords de la porte Stanislas ; • 1982-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

135 W 6
Fonction : acquisitioncession
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Raymond-PinchardNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de ScarponeNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc Charles-IIINancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'AuxonneNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de BonsecoursNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la FoucotteNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de SerreNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des JardiniersNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Docteur-Louis-MichelNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-DurocNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue JacquinotNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Louis-BrailleNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-BrotNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue MazagranNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue StanislasNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté DonopNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté PichonNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haussonville-Blandan-DonopNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Malzéville

3, 5, 18, rue La-Flize ; 80, Grande-rue ; 35, boulevard d'Austrasie ; 6, rue du Moulin-de-Boudonville ; 9, rue de Regniéville ; 21, place des Vosges. • 1982-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

20, ruelle de Vitrimont ; 8, rue de la Gendarmerie ; 8, rue Baron-Louis ; 1, rue Michel-Ney ;  15, rue Désilles ; 8, 10, rue Michel-Ney ; 84, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny ; 51, rue des Quatre-Églises ; 2, 4, avenue du 20e-Corps ; 22, rue Alfred-Mézières ; 6, 8, rue du Général-Duroc ; 80, 82, rue de Boudonville ; Place Provençal, quai René-II ; (20 actes notariés). • 1984-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

22, rue de Sonnini ; 20, rue Marie-Leszczynska ; 174, avenue du Général-Leclerc ; 6, rue du Petit-Bourgeois ; 2, rue Saint-Lambert ; 1, rue Anatole-France ; 24, 32, rue des Jardiniers ; Avenue Raymond-Pinchard, lieudit de La-Ferme-Sainte-Catherine ; (6 actes notariés). • 1986-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

. Jarville-la-Malgrange : Lieudit de La-Sablière. . Maxéville : Lieudit de La Ferme-Saint-Jacques ; . Nancy : 3, 5, 9, 11, 15, rue des États ; 8, rue Trouillet ; 14, 14 bis, rue Boulay-de-la-Meurthe ; Rue de la Hache, terrain dit délaissé ; Parc des expositions, terrain d'assiette du bâtiment L'Européen ; Ports Saint-Georges et Sainte-Catherine, terrain de la société Gauthier-Moulron ; . Tomblaine : Boulevard Jean-Jaurès. . Villers-lès-Nancy : Lieudits L'Hermitage et Remicourt. • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

135 W 10
Fonction : acquisitioncession
Nom géographique : Route nationale 57 (France) -- NancyNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Jean-JaurèsNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place des VosgesNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Port Sainte-CatherineNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Port Saint-GeorgesNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Boulay-de-la-MeurtheNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la CharitéNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la CitadelleNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la HacheNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des ÉtatsNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du FourNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Maure-qui-TrompeNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du MoulinNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Monseigneur-TrouilletNancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Croix-de-BourgogneLaxou (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Petit-ArboisLaxou (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Ernest-AlbertTomblaine (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Jean-JaurèsVillers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard du Docteur-CattenozChampelle, Bois de la (Vandœuvre-lès-Nancy, Meurthe-et-Moselle, France)Grandes-Saurupts (Tomblaine, Meurthe-et-Moselle, France)Remicourt (Villers-lès-Nancy, Meurthe-et-Moselle, France)Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- L'HermitageLa Ferme Saint-Jacques (Maxéville, Meurthe-et-Moselle, France)La Sablière (Jarville-la-Malgrange, Meurthe-et-Moselle, France)Les Prés-de-la-Fontaine (Heillecourt, Meurthe-et-Moselle, France)Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Barbe

. Fresse-sur-Moselle : Centre de loisirs. . Nancy : 69, avenue du Xxe-Corps ; 1, parc de Saurupt ; 2, rue Albert-Lebrun. 6, rue de Serre et passage Sébastien-Bottin ; 5, 6, place Joseph-Malval ; 15, 19, 23, rue de la Charité ; 103, 105, Grande-rue et 2, 4, 6, rue des États ; 80, avenue Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny ; Ancienne manufacture des tabacs, bâtiments B et D. • 1981-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Angle de la rue des Maréchaux et de la place Vaudémont, avec l'OPHLM (Office Public d'Habitations à Loyer Modéré) ; Quartier du Haut-du-Lièvre, avec l'OPHLM ; • 1984-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier