• Gestion foncière et immobilière

Cessions Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Gestion foncière et immobilière
• Cessions

- Terrain (rue Sainte-Barbe / Vandoeuvre-lès-Nancy) : rapport, plans, note, correspondance, jugements du tribunal et courriers relatifs à un contentieux antérieurs (1974-1996). - Hôpital militaire Sédillot vendu au conseil général de Meurthe-et-Moselle (avenue du XXe-Corps, rue de la Mothe, quai Saint-Georges) avec acquisition d'une propriété et de places de parking (1 à 5, rue Lyautey) : actes de vente, engagement d'acquérir, extraits des délibérations du conseil municipal, conventions, rapport, avis du service des domaines, plans, notes, correspondance (1986-1992). - Terrains (sentier de Hardeval / Villers-lès-Nancy) : avis du service des domaines, plans, note, correspondance (1990-1991). - Terrain cédé à la société anonyme Majorelle (avenue Raymond-Pinchard) : acte de vente, compromis de vente, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, convention, avenant, plans, notes, correspondance (1991-1993). • 1974-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Gestion foncière et immobilière

Echanges Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Gestion foncière et immobilière
• Echanges

Terrains avec Gaz de France (quai Sainte-Catherine, rue de l'Ile-de-Corse) : acte d'échange, promesse d'échange, extrait des délibérations du conseil municipal, avis du service des domaines, demande de certificat d'urbanisme, permis de construire, plans, notes, correspondance. • 1990-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Gestion foncière et immobilière

Gestion foncière et immobilière • 1869-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Gestion foncière et immobilière

82/82bis rue de Tomblaine (1981) ; 30/32 boulevard du 26ème R.I. (1975) ; 100/102 avenue du XXème Corps (1979) ; 24 rue Virginie Mauvais (1964) ; Place des Vosges (1972). • 1964-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Gestion foncière et immobilière

Quartier Saint Sébastien (1899) ; 6/6bis rue de Serre (1984) ; 11 rue de la Ravinelle (1984) ; Chemin du Stand (1966) ; 202 avenue de Strasbourg (1977) ; 15 rue Thierry Alix (1975). • 1899-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Gestion foncière et immobilière

Quai Saint Georges (1958) ; 24 rue Saint Nicolas (1975) ; 16/18 rue Saint Nicolas (1972) ; 67 rue Saint Nicolas (1927) ; 105/107 rue Saint Nicolas (1975) ; 71 avenue du Général Leclerc (1957). • 1927-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Gestion foncière et immobilière

Chemin de Prébois (1935) ; 80 rue des ponts (1981) ; Ile des Sables (1959) ; 13/15 rue Saint Bodon (1990) ; 4/6/8 rue Saint Dizier (1975) ; 152/156 rue Saint Dizier (1973) ; 79 rue Saint Georges (1975). • 1935-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Gestion foncière et immobilière

Avenue du Maréchal Juin (Caserne Donop) (1981) ; Rue Marie Leczinska (1987) ; Rue de la Madeleine (1987) ; 11/13 rue du Maure qui trompe (1932) ; 1/3 rue du Moulin (1936) ; Rue Gringoire (1972). • 1932-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Gestion foncière et immobilière

Rue Lavigerie (1966) ; 420 à 428 avenue de la Libération (1980) ; 31 rue Lionnois (1926) ; 34 rue Lionnois (1954) ; 5/6 place Malval (1985) ; 86bis avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny (1981) ; 86bis avenue de Strasbourg (1981). • 1926-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Gestion foncière et immobilière

48/50 boulevard Jean Jaurès (1975) ; Rues Jeanne d'Arc Henner Mathis (1973) ; Rue Jeanne d'arc (1957) ; 13 à 23 rue Jeannot (1981) ; 23/25/27/29/35/37 rue des Fabriques (1950). • 1950-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Gestion foncière et immobilière

Rue des Frères Voisin (1954) ; Rue du Général Hulot (1954) ; 55/57/59 rue Gabriel Mouilleron (1964) ; 137/143 rue Gabriel Mouilleron (1977) ; 66 à 70 rue de la Hache (1986) ; 72 à 82 rue de la Hache (1985) ; 24 rue des Jardiniers (1964). • 1954-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Gestion foncière et immobilière

Rue de la Craffe (1973) ; Sentier de la Croix d'Auyot (1966) ; Donop (1977) ; 2/4/6 rue des Etats (1987) ; 105 Grande Rue (1987) ; 10/12 rue des Fabriques (1979) ; 14/16/18 rue des Fabriques (1869) ; Impasse Henri Levy (1936) ; Rue de la Foucotte (1973). • 1869-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Gestion foncière et immobilière

15 rue du Carmel (1973) ; 15/19/23 rue de la Charité (1986) ; 22 rue Charles III (1982) ; Sentier du Chaudron (1976) ; Chemin de la ronde de l'abattoir (1912) ; La Chiennerie (1961) ; 90/92 rue de la Colline (1978) ; 142 rue de la Côte (1973). • 1912-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Gestion foncière et immobilière

14bis rue Boulay de la Meurthe (1984) ; Carrière de Buthégnémont (1976) ; 27 rue du Cardinal Mathieu (1955) ; Rue du Cardinal Tisserand (1977). • 1955-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Gestion foncière et immobilière

Lotissement Beauregard (1967) ; 18 rue de Beauregard (1966) ; 59 rue Emile Bertin (1980) ; 46 rue de Boudonville (1967) ; 63 avenue de Boufflers (1902). • 1902-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Gestion foncière et immobilière

45 Boulevard Albert 1er (1981) ; Angle A. Leclerc et E. Friant (1965) ; 35 Boulevard d'Austrasie (1913) ; Boulevard d'Austrasie (AY 103) (1977) ; 53-55 Boulevard d'Austrasie (1978). • 1913-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Voirie, circulation, stationnement
• Voirie
• Domanialité
• Domaine public fluvial

Terrains. – Propriétés de la ville de Nancy : recensement, actes notariés (copies) (1898-1992). Transfert de gestion : actes (copies) (1897-1954). Cessions par la ville de Nancy : actes (copies) (1956-1990). Superpositions de gestion : convention, procès-verbal (1967-2000). • 1897-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Voirie, circulation, stationnement
• Stationnement
• Parcs de stationnement
• Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage)
• Parc Place des Vosges (25 place des Vosges)

Études de réalisation : convention (1991). Cession du terrain : délibérations (1994). Désaffectation du terrain : rapport, délibération (1995). Déclassement du domaine public du terrain : délibération, arrêté, rapport du commissaire enquêteur (1995). Vente en l'état futur d'achèvement : actes notariés (1995, 1999). Délégation de service public : notes, délibérations, procès-verbal d'examen des candidatures (1993-1995). Inauguration : carton d'invitation (2001). • 1993-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier