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Général-Custine (rue du). – Construction de logements : délibération du conseil municipal, convention, plan (1). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Courtot-de-Cissey (rue du), n° 21-31. – Construction de logements : délibérations du conseil municipal, convention, plan de financement, note, correspondance, plan (1). • 1984-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Maréchal-Oudinot (rue du). – Construction de logements : délibération du conseil municipal, plan de financement, convention, correspondance. • 1985-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Bataille (quai de la), n° 10-12. – Construction de logements : délibérations du conseil municipal, convention, copie de l'acte de vente, correspondance. • 1983-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Laneuveville-devant-Bayon. – Marché aux bestiaux, construction : délibération du conseil municipal, convention, contrat de concession. • 1997-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Autopont Bazin. – Construction : extraits des délibérations du conseil municipal, convention d'étude, marché, offre non retenue, correspondance, plan et profils (2). • 1970-1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Construction : programme du concours, rapports, procès verbal de réception, 2 plans (1972-1973). Fonctionnement : extraits des délibérations du conseil municipal, convention, avenants, règlement intérieur, états des redevances, correspondance (1972-1997). • 1972-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Construction et aménagement : 29 plans. • 1973-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Construction : extrait des délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance, 7 photographies cotées 5 Fi 10964-10970, plans (3). • 1973-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Minisouterrain rue Raugraff - rue des Quatre-Eglises : étude, correspondance, plans et profils (8). • 1974-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Édicule, reconstruction : note, cahier des charges, notice descriptive, plans (1993-1994). Projet de création d'une trémie d'accès supplémentaire : note, plans, 4 photographies positives (impression laser, couleur) (2001). Gestion des abords : notes, plans (2001). Accès, modification : étude de faisabilité (2010). Plans (1974-2009). • 1974-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Zone d'aménagement concerté de la Croix-de-Bourgogne. – Aménagement de l'espace central et construction du parking : notes, comptes rendus de réunion, esquisse, plans de l'avant-projet sommaire, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de remise des ouvrages, correspondance. • 1983-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Construction : comptes rendus de chantier (1994). Aménagements intérieurs : notes, plans, 17 photographies positives (tirage argentique, couleur) (1994-2004). Affermage : notes, rapports, délibérations (1993-1995). Exploitation : notes, rapports, statistiques, conventions, correspondance (1995-2003). • 1993-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Construction et aménagement : notes, délibérations, étude de faisabilité, notices descriptives du projet, tract, coupures de presse, comptes rendus de réunion, plans d'aménagement intérieur, correspondance. • 1995-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier