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Aménagement intérieur et exploitation : délibérations, convention de mise à disposition, notes, plans, correspondance. • 1973-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Construction : comptes rendus de chantier (1994). Aménagements intérieurs : notes, plans, 17 photographies positives (tirage argentique, couleur) (1994-2004). Affermage : notes, rapports, délibérations (1993-1995). Exploitation : notes, rapports, statistiques, conventions, correspondance (1995-2003). • 1993-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Études de réalisation : convention (1991). Cession du terrain : délibérations (1994). Désaffectation du terrain : rapport, délibération (1995). Déclassement du domaine public du terrain : délibération, arrêté, rapport du commissaire enquêteur (1995). Vente en l'état futur d'achèvement : actes notariés (1995, 1999). Délégation de service public : notes, délibérations, procès-verbal d'examen des candidatures (1993-1995). Inauguration : carton d'invitation (2001). • 1993-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Construction : extraits des délibérations du conseil municipal, copie du dépôt bail emphytéotique SOLOREM-preneurs, conventions, procès verbal de réception, correspondance, 3 plans (1970-1975). Fonctionnement : statistiques, états financiers, rapport, correspondance (1975-1993). • 1970-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Exploitation : extraits des délibérations du conseil municipal, convention, avenants, correspondance (1966-1973) ; états financiers, tarifs, correspondance (1967-1971) ; affaires générales et réclamations : correspondance (1966-1972). • 1966-1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Exploitation : extraits des délibérations du conseil municipal, convention, correspondance (1973-1974). Société civile immobilière Notre-Dame, concession de 70 places : extraits des délibérations du conseil municipal, rapport, convention, avenants, correspondance (1977-1981). • 1973-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Exploitation. – Généralités : état récapitulatif des relations avec les concessionnaires. Staflor : convention, réglement intérieur, correspondance (1965-1968). SCI Notre-Dame : convention, avenants, correspondance (1974-2004). • 1965-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Exploitation. – Locapark : convention, avenants, réglement intérieur, comptes d'exploitation, budget, tarifs, correspondance. • 1974-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Construction et exploitation : extraits des délibérations du conseil municipal, conventions, avenants, bail emphytéotique (1971) ; conventions, avenants (1995). • 1971-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier