Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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Table alphabétique décennale des principales matières contenues dans les procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif : 1901-1910 / Ville de Nancy. Nancy Ville de Nancy. 1901-1910 • 1901-1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Typologie documentaire : table

Table alphabétique décennale des principales matières contenues dans les procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif : 1911-1920 / Ville de Nancy. Nancy Ville de Nancy. 1911-1920 • 1911-1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 D 68

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Typologie documentaire : table

Table alphabétique décennale des principales matières contenues dans les procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif : 1921-1930 / Ville de Nancy. Nancy Ville de Nancy. 1921-1930 • 1921-1930 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 D 69

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Typologie documentaire : table

Assemblées délibérantes • 1789-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 1-613

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Registres des séances • 1789-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 1-134

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre

Constitution des assemblées municipales • 1789-an V Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 1-4

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Comité permanent, séances du 24 juillet 1789 au 1er octobre 1789 : procès-verbaux. Assemblée des représentants de la commune, séances du 3 octobre 1789 au 27 mars 1790 : procès-verbaux. • 1789-1790 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil général de la commune, séances du 29 mars 1790 au 2 avril 1791 : délibérations. Corps municipal, séances du 30 mars au 4 décembre 1790 : délibérations. • 1790-1791 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil général de la commune, séances du 29 ventôse an III au 23 brumaire an IV (19 mars 1795-14 novembre 1795) : délibérations. Administration municipale, séances du 23 brumaire an IV au 9 ventôse an IV (14 novembre 1795-28 février 1796) : actes. • an III-an IV Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Corps municipal, séances du 22 prairial an III au 22 brumaire an IV (10 juin 1795-13 novembre 1795) : délibérations. Administration municipale, séances du 13 ventôse an IV au 4 frimaire an V (3 mars 1796-24 novembre 1796) : actes. • an III-an V Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 4

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Corps municipal • 1790-1795 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 5-8

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 4 décembre 1790 au 14 mai 1791 : délibérations. • 1790-1791 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 5

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 17 mai 1791 au 17 janvier 1792 : délibérations. • 1791-1792 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 6

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 21 janvier 1792 au 22 octobre 1792 : délibérations. • 1792 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 7

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 28 octobre 1792 au 18 prairial an III (6 juin 1795) : délibérations. • 1792-1795 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 8

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Conseil Général de la commune • 1791-an III Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 9-15

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Séances du 9 avril 1791 au 31 mars 1792 : délibérations. • 1791-1792 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 9

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Séances du 20 avril 1792 au 5 octobre 1792 : procès-verbaux. • 1792 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 10

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Séances du 5 octobre 1792 au 5 juin 1793 : délibérations. • 1792-1793 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 11

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Séances du 12 juin 1793 au 14 nivôse an II (3 janvier 1794) : délibérations. • 1793-an II Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 12

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion