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Séance du 2 mai 2001. Séance du 31 mai 2001. Séance du 21 juin 2001. Séance du 13 septembre 2001. Séance du 11 octobre 2001. Séance du 15 novembre 2001 (compte rendu manquant). Séance du 6 décembre 2001 (compte rendu manquant). Séance du 24 janvier 2002. Séance du 7 mars 2002. Séance du 11 avril 2002. Séance du 25 avril 2002 (annulée). Séance du 6 juin 2002 (compte rendu manquant). Séance du 19 septembre 2002 (compte rendu manquant). Séance du 16 octobre 2002. Séance du 04 décembre 2002. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 10 janvier 2000. Séance du 3 mars 2000. Séance du 3 avril 2000. Séance du 9 juin 2000. Séance du 15 septembre 2000. Séance du 9 octobre 2000. Séance du 6 novembre 2000. Séance du 1er décembre 2000. Séance du 28 décembre 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 12 janvier 1998. Séance du 12 février 1998 (annulée). Séance du 13 mars 1998. Séance du 17 avril 1998 (ordre du jour, projets de délibération manquants). Séance du 15 mai 1998. Séance du 22 juin 1998. Séance du 7 septembre 1998. Séance du 12 octobre 1998. Séance du 9 novembre 1998. Séance du 7 décembre 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 18 janvier 1999. Séance du 8 février 1999 (projets de délibération manquants). Séance du 15 mars 1999. Séance du 26 avril 1999. Séance du 14 juin 1999. Séance du 13 septembre 1999. Séance du 4 octobre 1999 (annulée). Séance du 4 novembre 1999. Séance du 3 décembre 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 25 janvier 1996 : ordre du jour, projets de délibération, compte rendu. Séance du 29 février 1996 : ordre du jour, projets de délibération, compte rendu. Séance du 4 avril 1996 : ordre du jour, projets de délibération, compte rendu. Séance du 2 mai 1996 : ordre du jour, projets de délibération, compte rendu. Séance du 6 juin 1996 : ordre du jour, projets de délibération, compte rendu. Séance du 4 juillet 1996 : compte rendu. Séance du 29 août 1996 : compte rendu. Séance du 26 septembre 1996 : compte rendu. Séance du 24 octobre 1996 : compte rendu. Séance du 25 novembre 1996 : compte rendu. Séance du 13 janvier 1997 : compte rendu. Séance du 17 février 1997 : compte rendu. Séance du 13 mars 1997 : compte rendu. Séance du 10 avril 1997 : ordre du jour, projets de délibération, compte rendu. Séance du 26 mai 1997 : ordre du jour, projets de délibération, compte rendu. Séance du 16 juin 1997 : compte rendu. Séance du 4 juillet 1997 : compte rendu. Séance du 1er septembre 1997 : compte rendu. Séance du 2 octobre 1997 : compte rendu. Séance du 10 novembre 1997 : compte rendu. Séance du 8 décembre 1997 : compte rendu. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 2 décembre 1992 (ordre du jour, projets de délibération manquants). Séance du 6 janvier 1993 (ordre du jour, projets de délibération manquants). Séance du 11 février 1993. Séance du 25 mars 1993. Séance du 22 avril 1993. Séance du 7 juin 1993. Séance du 18 juin 1993. Séance du 8 septembre 1993. Séance du 11 octobre 1993. Séance du 23 novembre 1993. • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 14 février 1994. Séance du 14 mars 1994. Séance du 11 avril 1994. Séance du 24 mai 1994 (projets de délibération manquants). Séance du 20 juin 1994. Séance du 12 septembre 1994. Séance du 3 octobre 1994. Séance du 7 novembre 1994. Séance du 5 décembre 1994. Séance du 16 janvier 1995. Séance du 17 février 1995. Séance du 10 mars 1995. • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 8 septembre 1995. Séance du 25 septembre 1995. Séance du 26 octobre 1995. Séance du 23 novembre 1995. Séance du 21 décembre 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Entreprises. - Nuisances (entreprise Guérineau, société Héli-est, maison du Maréchal Lyautey, château d'Haroué, Daum...) : notes, arrêtés, rapports, procès-verbaux, délibérations, correspondance, coupures de presse. Photographies « La France pleurant la perte de l'Alsace et de la Lorraine » (coté 5 Fi 4893), coupes Daum (coté 5 Fi 4894) ; tract « 2 mois pour sauver Thorey-Lyautey » (coté 11 Fi 1197) ; plan des difficultés de stationnement rue Thouvenin (coté 1 Fi 1196). • 1980-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Liquidations de magasins (mercerie Staub, boutique Geneviève Lethu, magasin Capucine, bijouterie des Tamaris, Eton...) : demande d'autorisation de liquidation, cession de droit de bail sans conditions suspensives, déclaration de travaux, correspondance. Plans du magasin Silva (coté 1 Fi 1207-1210) ; calepinage au sol du magasin Flick-Flack (coté 1 Fi 1211), plan d'aménagement du magasin Flick-Flack (coté 1 Fi 1212). • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

48 W 10

Séance du 10 janvier 2005 : ordre du jour, projet de délibérations. Séance du 1er mars 2005 : ordre du jour, projets de délibérations. Séance du 3 mai 2005 : ordre du jour, projets de délibérations. Séance du 8 juin 2005 : ordre du jour, projet de délibérations. Séance du 1er septembre 2005 : ordre du jour, projet de délibérations. Séance du 18 octobre 2005 : ordre du jour, projets de délibérations. Séance du 22 novembre 2005 : ordre du jour, projets de délibérations. Séance du 7 mars 2006 : compte rendu. Séance du 4 mai 2006 : ordre du jour. Séance du 4 mai 2006 : ordre du jour. Séance du 6 juin 2006 : ordre du jour. Séance du 6 mars 2007 : compte rendu. Séance du 26 avril 2007 : compte rendu. Séance du 5 juin 2007 : compte rendu. Séance du 4 septembre 2007 : compte rendu. Séance du 23 octobre 2007 : compte rendu. Séance du 28 décembre 2007 : compte rendu. • 2005-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier