• Services publics industriels et commerciaux
• Fonctionnement du service

Transfert de compétences • 1975-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Services publics industriels et commerciaux
• Fonctionnement du service
• Transfert de compétences

Transfert de compétences à la structure intercommunale. – Étude de la prise en charge de l'abattoir et du marché de gros par le District urbain : rapports (1975). Études préalables à la mise en place de la communauté urbaine du Grand Nancy : note (1995). • 1975-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Voirie, circulation, stationnement
• Administration générale
• Fonctionnement

Organisation du service circulation : note, organigramme (1995). Transfert du poste de contrôle de la circulation à la Communauté urbaine du Grand Nancy : rapports (1997). Objets trouvés : bilan (1992). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier