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Arrêtés préfectoraux, devis de travaux, livret d'instruction, notes, circulaire, règlement interne, correspondance (classement annuel, 1796-1799, 1802, 1808-1815, 1817-1820, 1826-1835). Conditions de détention. – Entretien et nourriture des détenus, remboursement des frais par la municipalité : correspondance (1926). Détenus hospitalisés. – Surveillance : arrêtés préfectoraux, correspondance (1940-1941). • 1796-1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Délibérations du conseil municipal, inventaire des ustensiles et du mobilier, devis, bordereaux mensuels et annuels de situation (janvier à avril 1844, 1843-1845), inventaires des ustensiles et du mobilier, bordereaux de versement au receveur municipal, état de mouvement de la population (1844-1845), bordereaux mensuels des sommes à payer concernant l'alimentation des détenus de la maison de correction (1845), bordereaux mensuels des sommes à payer concernant l'alimentation des détenus de la maison d'arrêt et de justice (1845), placard, règlement intérieur, arrêtés municipaux, correspondance. • 1843-1845 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Conseil municipal : Règlement intérieur / Ville de Nancy. Nancy Imprimerie Nancéienne 1944 • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 BA 16
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Typologie documentaire : règlement intérieur
Auteur : Ville de Nancy

Bureaux de la mairie : Règlement intérieur / Ville de Nancy. [1932] • [1932] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 BA 15
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Typologie documentaire : règlement intérieur
Auteur : Ville de Nancy

Règlement intérieur du marché aux bestiaux / Ville de Nancy. Nancy Service de reproduction de la ville 1972 • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 BA 39
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : marché de détailbétailcommerceéconomie
Typologie documentaire : règlement intérieur
Auteur : Ville de Nancy

Réglement intérieur / Hospices civils de Nancy. Nancy Berger-Levrault 1931 • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 BA 155
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Typologie documentaire : règlement intérieur

Règlements intérieurs. Décret du 2 juillet 1970 relatif à l'approbation du règlement intérieur type pour l'exploitation en régie et d'un cahier des charges type pour l'exploitation par affermage ([1968], 1970, 1978-1979). • 1968-1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 33
Sujet : abattoiréconomie
Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy)