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Terrains. – Propriétés de la ville de Nancy : recensement, actes notariés (copies) (1898-1992). Transfert de gestion : actes (copies) (1897-1954). Cessions par la ville de Nancy : actes (copies) (1956-1990). Superpositions de gestion : convention, procès-verbal (1967-2000). • 1897-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 7

Études de réalisation : convention (1991). Cession du terrain : délibérations (1994). Désaffectation du terrain : rapport, délibération (1995). Déclassement du domaine public du terrain : délibération, arrêté, rapport du commissaire enquêteur (1995). Vente en l'état futur d'achèvement : actes notariés (1995, 1999). Délégation de service public : notes, délibérations, procès-verbal d'examen des candidatures (1993-1995). Inauguration : carton d'invitation (2001). • 1993-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Michel-Ney (rue), n° 13. – Parcelle du site de la manufacture des tabacs, vente par la ville de Nancy au District urbain pour l'implantation d'un pôle de gestion. • 1987-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

955 W 130

Victor (rue), n° 37-39. – Propriété de l'Union des Coopérateurs de Lorraine, acquisition par l'Établissement public foncier de la métropole Lorraine et rétrocession à la ville de Nancy. • 1986-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Cession à la ville de Nancy d'une maison et d'une église rue Saint-Dizier par le duc Henri II de Lorraine : contrat (accompagné du sceau de Lorraine), quittances (1612-1647). Établissement du collège : traité entre le conseil de ville et les jésuites, règlement (1616-1699). • 1612-1699 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Couvent du refuge, fondation et construction : procès-verbal, devis, délibération de la chambre du conseil de ville (1691-1723). Frères de Saint-Jean-de-Dieu : acte de cession de terrain (1751). • 1691-1751 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

GG 400

[Plan du terrain où est bâti l'hôpital Saint-Jean de Dieu] ... le 23 juin 1751 / signé Devarennes [toiseur juré pour le service du roi]. Nancy 1691-1751 • 1691-1751 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

[Plan de la maison des frères de Saint-Jean-de-Dieu]. 1691-1751 • 1691-1751 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Raymond-Pinchard (avenue) (parcelle AB235, AB515). – Terrain, cession à l'Auxiliaire du crédit foncier de France (26 et 30 août 1993). • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Sainte-Catherine (quai) (parcelle BD363), Île-de-Corse (rue de l') (parcelle BD367), parking Sainte-Catherine (parcelle 365). – Terrain, échange avec Gaz de France (1993). • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier