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Dossiers de séances • 1983-2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 48-161, 312 W 1-33, 379 W 18-44, 521 W 19-113, 576 W 1-38, 656 W 23-50, 708 W 1-38, 830 W 60-233

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

Mandat 1983-1989 • 1983-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 48-103

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

1983 (3 février, 12 mars, 25 avril). • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 48

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

1983 (31 mai, 27 juin, 1er juillet). • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 49

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

1983 (4 septembre, 26 septembre, 10 octobre). • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 50

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

1983 (7 novembre, 5 décembre, 12 décembre). • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 51

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

1984 (16 janvier, 24 février, 20 mars, 16 avril, 14 mai). • 1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 52

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

1984 (16 mai, 18 juin, 24 septembre, 1er octobre). • 1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 53

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

1984 (29 octobre, 12 novembre, 10 décembre). • 1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 54

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

1985 (21 janvier, 11 février, 18 mars, 22 avril). • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 55

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

1985 (4 juin, 1er juillet, 23 septembre). • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 56

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

1985 (14 octobre). • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 57

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

1985 (18 novembre, 17 décembre). • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 58

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

1986 (27 janvier, 1er mars, 12 avril, 12 mai). • 1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 59

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

1986 (14 juin). • 1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 60

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

1986 (15 septembre, 20 octobre, 8 décembre). • 1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 61

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

1987 (2 février) : 1re partie. • 1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 62

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

1987 (2 février) : 2e partie. • 1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 63

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

1987 (2 mars) : 1re partie. • 1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 64

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

1987 (2 mars) : 2e partie. • 1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 65

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance