Affaires juridiques Consultation juridique Chalet de Fresse-sur-Moselle : rapports, historique, vente, correspondance. • 1981-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 16 W 1 Sujet : biens communaux Nom géographique (batiment) : Fresse-sur-Moselle (Vosges, France) -- Chalet du centre de loisirs de la Ville de Nancy
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit du sol Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Haut-du-Lièvre (quartier du). – Parc d'activités Saint-Jacques, polyclinique de Gentilly, bâtiments municipaux de la rue Hélène-Boucher. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 149 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • zone d'activités • établissement sanitaire privé • biens communaux Type : plan • document photographique Nom géographique : Maxéville (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc d'activités Saint-Jacques • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Hélène-Boucher
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie • 1511-1812 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 1-109 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Abandon à la ville de divers terrains et bâtiments • 1739-1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 1 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • propriété publique
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Abandon à la ville de divers terrains et bâtiments Abandon à la ville de divers terrains et bâtiments par le roi Stanislas. • 1739-1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 1 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • propriété publique
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ardoisière • 1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 2 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • carrière
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ardoisière Ardoisière de la Vénerie. • 1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 2 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • carrière Nom d'organisation : Ardoisière de la Vénerie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Arc de triomphe • 1760 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 3 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • commémoration
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Arc de triomphe Arc de triomphe (dont 1 plan versé en 1 Fi 1310). • 1760 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 3 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • commémoration Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Arc Héré
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Arsenal • 1754-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 4 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • arsenal
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Arsenal Arsenal (dont 1 plan versé en 1 Fi 1215). • 1754-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 4 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • arsenal Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Arsenal
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements • 1524-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 5-31 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Ascensements : bourg de Saint-Dizier. • 1551-1663 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 5 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Faubourg Saint-Dizier
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Ascensements : faubourg des Trois-Maisons, 1ère partie. • 1642-1742 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 6 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Faubourg des Trois-Maisons
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Ascensements : faubourg des Trois-Maisons, 2ème partie. • 1642-1699 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 7 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Faubourg des Trois-Maisons
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Ascensements : faubourg des Trois-Maisons, 3ème partie. • 1642-1769 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 8 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Faubourg des Trois-Maisons
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Ascensements : faubourg des Trois-Maisons, 4ème partie. • 1642-1649 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 9 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Faubourg des Trois-Maisons
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Anciennes procédures relatives à des cens du faubourg Saint-Dizier. • 1656-1713 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 10 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Faubourg Saint-Dizier
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Ascensements : cens dits de l'Etat major. • 1768-1783 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 11 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Ascensements : faubourg Saint-Georges (dont 1 plan versé en 1 Fi 1311). • 1743-1775 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 12 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Faubourg Saint-Georges