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Traité des actions possessoires du bornage et autres droits de voisinage relatifs aux plantations, aux constructions, à l'élagage des arbres et des haies, au curage des fossés et canaux / Jacques Curasson. Paris Joubert 1842 • 1842 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 BA 137
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives

Manuel des lois du bâtiment : Volume 2 : Première partie : Fascicule 1 / Société centrale des architectes.Deuxième édition. Paris Ducher 1879 • 1879 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 BA 145/3
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : législationservitudedroits d'usageconstructionimmobilieréquipement

Manuel des lois du bâtiment : Volume 2 : Première partie : Fascicule 2 / Société centrale des architectes.Deuxième édition. Paris Ducher 1879 • 1879 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 BA 145/4
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : législationservitudedroits d'usageconstructionimmobilieréquipement

Manuel des lois du bâtiment : Volume 2 : Deuxième partie / Société centrale des architectes.Deuxième édition. Paris Ducher 1879 • 1879 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 BA 145/5
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : législationservitudedroits d'usageconstructionimmobilieréquipement

Contentieux avec les utilisateurs de l'abattoir : délibération (1970), correspondance avec l'expert comptable (1987), statistiques de fonctionnement (1987), rapports d'expertise (1984, 1988), jugements, correspondance (1981, 1988-1995). • 1970-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 16

Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Fonctionnement : note, compte rendu de réunion (1982, 1984). Présentation de l'activité de l'abattoir : fascicule (1985), dossier de presse (1986). Personnel : rapports, listes, correspondance (1979, 1981, 1988-1989). Actionnaires : listes (1980, 1989). Conseil d'administration : rapport (1984). Usagers : baux commerciaux (1985). Tarifs des redevances au titre des prestations d'abattage : arrêtés préfectoraux, délibérations, décision, tableaux tarifaires, correspondance (1980-1986). Taxe d'usage : délibération, documentation, statistiques, coupure de presse, correspondance (1989-1991). Tonnages d'abattage : statistiques (1979-1990), rapports (1983, 1985). Entrées d'animaux : note de service, statistiques (1977-1992). Droits d'entrée : étude sur le coût du service, rapports, notes, correspondance (1980-1984). Réclamations, incidents : correspondance (1989). Chauffage du bâtiment de l'horloge : correspondance (1982). Accès aux locaux de l'abattoir : correspondance (1979-1980). • 1977-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Entrées d'animaux. – Ventilation par départements : registre (1973-1975). Entrées d'animaux, tarifs des redevances, apports de têtes, transactions, recettes : statistiques (1968-1996). Droits d'entrée : rapports, états (1984). Redevances sur les barres : liste nominative (1993). • 1968-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 105
Type : registrestatistiquetarif
Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)