Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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Historique

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Ordonnance royale : [perception de taxes additionnelles] / Préfecture du département de la Meurthe. Nancy chez Hæner, imprimeur de la préfecture, rue Saint-Nicolas, n° 31. 15 décembre 1834 • 15 décembre 1834 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 2858

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : octroi • affichage

Typologie documentaire : placard

Ordonnance royale : [perception de taxes additionnelles] / Préfecture du département de la Meurthe. Nancy chez Hæner, imprimeur de la préfecture, rue Saint-Nicolas, n° 31. 15 décembre 1834 • 15 décembre 1834 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 2859

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : octroi • affichage

Typologie documentaire : placard

Arrêté : portant fixation d'une taxe unique à percevoir par hectolitre sur les boissons, à leur entrée en ville / Mairie de Nancy. Nancy chez A. Paullet, imprimeur de la préfecture et de la mairie, passage du Casino. 7 décembre 1841 • 7 décembre 1841 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 2860

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : octroi • affichage

Typologie documentaire : placard

Augmentation des taxes d'octroi / Conseil municipal. Nancy imp. Crépin-Leblond, 21, rue Saint-Dizier. 29 décembre 1904 • 29 décembre 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 2871

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : octroi • affichage

Typologie documentaire : placard

Tarif d'octroi : taxes sur la marée et le poisson d'eau douce / Mairie de Nancy. Nancy imprimerie et lithographie Em. Nicolas, passage du Casino. 29 novembre 1879 • 29 novembre 1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 2936

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : octroi • affichage

Typologie documentaire : placard

Arrêté : concernant la réduction des tarifs des octrois / Préfecture du département de la Meurthe. Nancy imprimerie de Hinzelin et C., place du Marché, 67. 27 avril 1852 • 27 avril 1852 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 2953

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : octroi • affichage

Typologie documentaire : placard

Règlement de l'octroi : modifications aux articles 3 & 10 / Mairie de Nancy. Nancy imp. A. Colin. 28 février 1912 • 28 février 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 2954

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : octroi • affichage

Typologie documentaire : placard

Modifications au tarif de l'octroi / Mairie de Nancy. Nancy imp. Berger-Levrault. 23 décembre 1913 • 23 décembre 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 2955

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : octroi • affichage

Typologie documentaire : placard

Modifications au tarif de l'octroi / Mairie de Nancy. Nancy imprimerie Berger-Levrault. 9 octobre 1913 • 9 octobre 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 2956

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : octroi • affichage

Typologie documentaire : placard

Octroi municipal / Ville de Nancy. Nancy imprimerie nancéienne, rue de la Pépinière, 15. 27 décembre 1900 • 27 décembre 1900 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 2957

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : octroi • affichage

Typologie documentaire : placard

Arrêté du maire royal de la ville de Nancy : [concernant les rétributions accordées aux jaugeurs, mesureurs et manœuvres]. Nancy chez C.-J. Hissette, imprimeur de la mairie, rue de la Hache, n° 53. 13 août 1816 • 13 août 1816 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 2959

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : rémunération • octroi • affichage

Typologie documentaire : placard

Arrêté du maire royal de la ville de Nancy : [concernant les rétributions accordées aux jaugeurs, mesureurs et manœuvres]. Nancy chez C.-J. Hissette, imprimeur de la mairie, rue de la Hache, n° 53. 13 août 1816 • 13 août 1816 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 2960

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : rémunération • octroi • affichage

Typologie documentaire : placard

Ordonnance du roi : [introduction de la chandelle dans les limites de l'octroi et fixation du tarif]. Nancy chez A. Paullet, imprimeur de la mairie et de la cour royale. 24 décembre 1836 • 24 décembre 1836 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 2964

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : octroi • affichage

Typologie documentaire : placard

Ordonnance du roi : [concernant les taxes sur la volaille]. Nancy chez Hæner, imprimeur de la mairie, rue Saint-Nicolas, n° 31. 18 juillet 1832 • 18 juillet 1832 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 2965

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : octroi • affichage

Typologie documentaire : placard

Impôt sur les boissons : taxe d'entrée et droits de licence / Préfecture de Meurthe-et-Moselle. Nancy imprimerie nancéienne, 15, rue de la Pépinière. 11 janvier 1902 • 11 janvier 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 2973

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : octroi • contributions indirectes • affichage

Typologie documentaire : placard

Tarif de pesage : pont-bascule du bureau d'octroi de la rue du Tapis-Vert / Mairie de Nancy. Nancy imprimerie nancéienne, rue de la Pépinière, 15. 1 mai 1896 • 1 mai 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 2977

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : octroi • affichage

Typologie documentaire : placard

Droits d'entrée sur les boissons et taxes de licence : ville de Nancy / Préfecture de Meurthe-et-Moselle. Nancy imprimerie de l'Est, rue Saint-Dizier, 51. 7 janvier 1907 • 7 janvier 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 2997

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : octroi • droits de circulation • boisson alcoolisée • affichage

Typologie documentaire : placard

Octroi de Nancy : [délibération relative aux taxes sur la paraffine] / Ville de Nancy. Nancy imprimerie et lithographie ve Nicolas et fils. 2 décembre 1870 • 2 décembre 1870 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 3438

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : impôts locaux • octroi • affichage

Typologie documentaire : placard

Contexte historique : Guerre de 1870

Arrêté provisoire : [droits d'octroi pendant le temps de l'occupation étrangère] / Ville de Nancy. Nancy imprimerie et lithographie ve Nicolas et fils, passage du Casino. 26 septembre 1870 • 26 septembre 1870 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 3467

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : octroi • occupation étrangère • affichage

Typologie documentaire : placard

Contexte historique : Occupation prussienne (1870-1873)

Règlement et tarif de l'octroi : avis / Ville de Nancy. Nancy Impr. Nancéienne, 1, rue de la Pépinière. 15 septembre 1886 • 15 septembre 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 3744

Grand domaine de recherche : Collections iconographiques

Mot matière thésaurus : octroi • affichage

Typologie documentaire : placard