Séances du 21 janvier 1895 au 29 novembre 1895. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Avec table alphabétique des matières.
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Type : procès-verbal de réunion