Armoiries de la ville : note justifiant qu'elles ont été portées aux obsèques de la duchesse Claude de France (description et dessin manquent) (1575). Notes manuscrites de l'archiviste P. Denis (1909) (brevet, 1701 et fac similé, 1909 versés en Fi). Lettres patentes de Charles III permettant aux habitants d'installer un pressoir pour leur usage personnel (1598, coté AA 21-1). Contentieux relatif au pressoir de Maxéville : pièces de procédure, jugement (1713). • 1575-1713 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1575-1713

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : AA 21