Commissions municipales de quartier • 1977-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Dossier type de suivi de commission de quartier : statuts, liste de membres, notes, relevés de décisions, rapports, comptes-rendus de réunion de la commission municipale de quartier, comptes-rendus de réunions, correspondance, pétitions, plans de situation, coupures de presse, supports de communication.

Dossier type d'assemblée générale de commission de quartier. – Liste des membres du bureau, compte-rendu de l'assemblée générale. Comptes-rendus des réunions de la commission. Documents de travail (urbanisme, circulation, voirie, éclairage public, espaces verts, commerces, sport, jeunesse, affaires scolaires) : coupures de presse, notes, rapports, correspondance.

Date de l'unité documentaire 1977-2001

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 26 W 6-7, 9-12, 15-21, 23-27, 43-45, 47, 40 W 1-9, 11-12, 16-18, 56 W 5-9, 18, 39-70, 102 W 12, 179 W 1-58, 276 W 1-19, 307 W 4-17, 470 W 2-15

Sous-unités (13)