B

par Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

B 1

Intitulé de l'unité documentaire

Actes de l'administration départementale

Date de l'unité documentaire

an XII-1812

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

1 article

Métrage linéaire

0,05

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Secrétariat des assemblées

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

La sous-série ne compte que quelques documents du début du XIXe siècle et n'a fait l'objet d'aucune constitution règlementaire. Le recueil des actes administratifs de la préfecture de Meurthe-et-Moselle est conservé en bibliothèque administrative.

27 juin 2013

Daniel Peter

Conservateur

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable.

Sources complémentaires

Sources internes

- Série BB, Administration communale.

- Série D, Administration générale de la commune.

Sources externes

Archives départementales de Meurthe-et-Moselle :

- Série K, Lois, ordonnances, arrêtés.

- Série L, Institutions et tribunaux de la période révolutionnaire.

- Série M, Administration générale et économie.

Archives nationales :

- Sous-série F1c III, Esprit public et élections.

Documents séparés

Recueil des actes administratifs de la Préfecture : voir bibliothèque administrative.

Bibliographie

- PFISTER, Christian, Histoire de Nancy, Nancy, 3 vol., 1902-1909.

- ROTH, F., La vie politique en Lorraine au XXe siècle, Nancy, 1985.

- TAVENEAUX, R., (sous la dir.), Histoire de Nancy, Toulouse, 1978.

Rédacteur de la description

Julie Bedez

Date de création de la description

mardi 10 mars 2009

Date de dernière modification de la description

vendredi 10 juillet 2015

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : B
Sous-titre : Actes de l'administration départementale
Auteur : par Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2007

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : lundi 21 août 2017 (10:58 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français