• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 5 juin 1941

3. – Location de propriétés communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 5 juin 1941

4. – Transformation de l'Hôtel de Ville, exécution des travaux de charpente et couverture : approbation de devis et appels d'offres. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 5 juin 1941

5. – Marché de gré à gré et appels d'offres. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 5 juin 1941

6. – Marché de gré à gré. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 5 juin 1941

7. – Cession d'un terrain au parc de Saurupt. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 5 juin 1941

8. – Création d'une classe-atelier. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 5 juin 1941

9. – Concession de la buvette du stade de la Pépinière. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 5 juin 1941

10. – Tramways, quatrième instance intentée à la Ville par la Compagnie générale française de tramways devant le conseil de Préfecture. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 5 juin 1941

11. – Compte administratif de 1940. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 5 juin 1941

12. – Budget supplémentaire de 1941. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 5 juin 1941

13. – Liquidation de pensions de retraite. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941

25 juillet 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 25 juillet 1941

1. – Personnel communal : application des dispositions de décrets de 23 mai 1941. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 25 juillet 1941

2. – Publicité en faveur de la Ville de Nancy dans le journal l'Écho de Nancy. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 25 juillet 1941

3. – Garantie par la Ville d'emprunts contractés par la société d'habitations à bon marché de l'Est. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 25 juillet 1941

4. – Instance judiciaire : MM. Eschmann, Schreiner et Wielhorski. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 25 juillet 1941

5. – Cession d'un terrain au parc de Saurupt. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 25 juillet 1941

6. – Acquisition d'une voiture automobile. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 25 juillet 1941

7. – Tarif des droits de voirie, modalité d'application en ce qui concerne les terrasses de cafés pendant l'année 1941. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 25 juillet 1941

8. – Série officielle des prix des travaux communaux, annexe modificative n°7. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier