• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 29 septembre 1941

4. – Exonération de loyer. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 29 septembre 1941

5. – Acquisition d'un immeuble pour la réalisation d'alignements. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 29 septembre 1941

6. – Institution des sourds-muets de l'Est : relèvement du prix de pension. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 29 septembre 1941

7. – Théâtre municipal : saison 1941-1942. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 29 septembre 1941

8. – Liquidations de pensions de retraite. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 29 septembre 1941

9. – Institution des Sourds-Muets de l'Est : demandes de bourse communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 29 septembre 1941

10. – Demande de bourse nationale à l'École national des Arts et Métiers : avis du conseil municipal. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 29 septembre 1941

11. – Demande bourse communale pour le Conservatoire national de musique de Paris. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 29 septembre 1941

12. – Commission communal des impôts directs : liste de présentation. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 29 septembre 1941

1. – Écoles libres, subvention en application de la loi du 6 janvier 1941. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941

12 novembre 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 12 novembre 1941

2. – Organisation de l'éducation physique dans les écoles : aménagement et créations de terrains spécialisés. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 12 novembre 1941

3. – Exécution des travaux d'approbation et de réparations d'écoles : demande de subventions à l'État. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 12 novembre 1941

4. – Fourniture de cercueils pour l'inhumation d'indigents : relèvement de prix. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 12 novembre 1941

5. – Application de la convention passée avec la Compagnie des eaux et de l'ozone pour fourniture d'eau stérilisée : crédit supplémentaire • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 12 novembre 1941

6. – Location d'un hangar. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 12 novembre 1941

7. – Location par la ville de locaux nécessaires à l'installation de salles de classe. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 12 novembre 1941

8. – Demande d'utilisation par la Commune de Chavigny des eaux provenant d'une galerie de mines. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 12 novembre 1941

9. – Cession d'une parcelle de terrain au parc de Saurupt. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 12 novembre 1941

10. – Abattoir : demande de dégrèvement de redevance. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier