• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 janvier 1942

9. – Hospices civils : indemnités au personnel médical et pharmaceutique. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 janvier 1942

10. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942
• 27 janvier 1942

11. – Bains Saint-Charles : demande de relèvement de tarif. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942
• 27 janvier 1942

12. – Eau de Moselle : exonération de redevance. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942
• 27 janvier 1942

13. – Exécution de travaux d'amélioration à l'hôpital Fournier : subvention de la ville. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1942

14. – Transports effectués par la voiture d'ambulance des sapeurs-pompiers : aménagement de tarifs. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1942

15. – Projet d'agrandissement du lycée Jeanne-d'Arc : acquisition d'immeubles. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1942

16. – Lycée Henri-Poincaré : demandes de subvention ou de renouvellement de subvention. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1942

17. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution d'une bourse de demi-pension. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1942

18. – École primaire supérieure de garçons : demande de bourse communale. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1942

19. – Demande de subvention pour l'école spéciale d'enseignement technique. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27 février 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1942

1. – Caisse des retraites des employés de la ville de Nancy et des établissements publics communaux : compte des recettes et dépenses faites pendant l'année 1940. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1942

2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition et échanges de parcelles. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1942

3. – Transformation de l'hôtel de ville, exécution des travaux du premier lot : révision de prix. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942
• 27 février 1942

4. – Transformation de l'hôtel de ville : emprunt de 9 millions de francs pour la continuation des travaux. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1942

5. – Création d'un cours de bibliographie générale à l'université, subvention de la ville : délibération modificative. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942
• 27 février 1942

6. – Amélioration de la situation du personnel communal. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942
• 27 février 1942

7. – Crédits supplémentaires. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942
• 27 février 1942

8. – Société Nancéia : suspension temporaire de certaines clauses des conventions en vigueur. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier