• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 8 juillet 1999

VIII-2. – Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy relative au projet Vélo et insertion. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 8 juillet 1999

IX-1. – Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire d'une école organisant une classe de découvertes en 1999 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 8 juillet 1999

IX-2. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 8 juillet 1999

IX-3. – Attribution de subventions d'équipement à diverses Maisons des Jeunes et de la Culture • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 8 juillet 1999

IX-4. – Attribution de subventions aux associations étudiantes • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 8 juillet 1999

IX-5. – Avenant à la convention Argent de poche – Intégration de la commune de Maxéville au dispositif • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 8 juillet 1999

IX-6. – Demande de subvention pour l'opération 1,2,3, à vous de jouer. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999

27 septembre 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 27 septembre 1999

I-1. – Règlement local de publicité. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 27 septembre 1999

I-2. – Aménagement du secteur d'activité de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31-12-1998 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 27 septembre 1999

I-3. – Zone d'aménagement concerté Stanislas–Meurthe - Note de conjoncture exercice 98 - Bilan prévisionnel actualisé au 31-12-98 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 27 septembre 1999

I-4. – Zone d'aménagement concerté de la Croix de Bourgogne - approbation de la note de conjoncture 1998 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 27 septembre 1999

I-5. – Campagne de ravalement - année 2000 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 27 septembre 1999

I-6. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 27 septembre 1999

I-7. – Attribution de prix pour les meilleures réfections de façades commerciales • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 27 septembre 1999

I-8. – Échange de terrain avec la SCI Nancy / Ville Haute • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 27 septembre 1999

I-9. – Cession de l'immeuble 14-16 rue du Docteur Liebault à Nancy • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 27 septembre 1999

I-10. – Mise à disposition de l'immeuble 73, rue Isabey à Nancy au profit du Centre Médico Psycho-Pédagogique (C.M.P.P) et du Centre d'Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.) • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 27 septembre 1999

I-11. – Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la société Decaux pour un montant de 70.000 francs • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 27 septembre 1999

I-12. – Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la Caisse d'épargne pour un montant de 100.000 francs • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier