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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 20 décembre 1999

III-1. – Sociétés d'économie mixte à participation municipale - approbation des rapports annuels des mandataires pour 1998 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Dérogation au repos dominical en l'an 2000 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Convention DDE / Ville de Nancy pour la location de la Villa Majorelle 1, rue Louis Majorelle. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Création de l'emploi d'attaché contractuel de directeur du service des relations internationales • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Appel d'offres ouvert - Construction d'un hangar à sel au Centre Technique Municipal • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Appel d'offres ouvert - Contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public - Année 2000. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Désignation des membres pour les commissions d'appels d'offres • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Fourniture de combustibles – année 2000 - Signature des marchés • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Renouvellement de plantations d'arbres d'alignement de la rue Pierre Chalnot et de Lavigerie – signature des marchés • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Fourniture de papier et d'enveloppes – année 2000 signature des marchés • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménager – année 2000 Signature des marchés • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-8. – Travaux de décorations lumineuses des portes de Nancy pour célébrer le 31 décembre 1999 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Rénovation de l'orgue de l'église Saint-Fiacre - Appel d'offres ouvert - Signature du marché • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Année de l'École de Nancy : Contrat de commercialisation d'une cassette audiovisuelle conclu avec France 3 et l'office de Tourisme de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Musée de l'École de Nancy : tarification • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Attribution de subventions à caractère culturel • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Désaffectation du domaine public et aliénation par le don de documents relevant des collections de la Médiathèque • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Projet permis de conduire • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 4ème phase de 1999 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Actualisation des tarifs de désinfection et de désinsectisation • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier