Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 97. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 164 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grandville (rue), n° 26. – Ensemble immobilier, construction annulée. • 2004-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 108 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Grandville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guy-Ropartz (rue), n° 7. – Abri de jardin, aménagement. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 61 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guy-Ropartz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Haut-de-Chèvre (chemin du). – Poney-club, implantation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 408 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin du Haut-de-Chèvre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Haut-du-Lièvre (quartier du). – Parc d'activités Saint-Jacques, polyclinique de Gentilly, bâtiments municipaux de la rue Hélène-Boucher. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 149 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • zone d'activités • établissement sanitaire privé • biens communaux Type : plan • document photographique Nom géographique : Maxéville (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc d'activités Saint-Jacques • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Hélène-Boucher
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Déglin (rue), n° 58. – Aménagement. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 405 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Henri-Déglin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Mengin (place), n° 20. – Façade de la pâtisserie Hulot, modification. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 324 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce alimentaire Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Henri-Mengin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Hermite (rue), n° 22. – Ensemble immobilier, construction. • 1993-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 228 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Hermite
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Israël-Sylvestre (rue), n° 2. – Ensemble immobilier, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 166 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Israël-Sylvestre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jacquinot (rue), n° 1. – Expropriation. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 392 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • expropriation Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacquinot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jean-Baptiste-Thierry-Solet (rue), n° 2. – Centre des mémoires Michel-Dinet, construction. • 2011-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 109 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • centre d'archives Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom d'organisation : Meurthe-et-Moselle. Archives départementales Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jean-Baptiste-Thierry-Solet Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre des mémoires Michel-Dinet
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Malval (place), n° 19.– Travaux de remplacement de fenêtres. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 36 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Joseph-Malval
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Lacordaire (rue), n°1. – Armoire téléphonique, installation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 348 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • télécommunications Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Lacordaire
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Léopold (cours), n° 16. – Immeuble, ravalement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 279 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cours Léopold
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Léopold (cours), n° 41 bis. – Construction partielle en terrasse. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 384 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cours Léopold
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Ligier-Richier (quai) ; Boudonville (rue de). – Logements, restructuration. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 424 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Ligier-Richier • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Boudonville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Lorraine (rue de), n° 10. – École privée Le Cours Devallée, démolition d'une classe préfabriquée . • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 418 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • enseignement privé Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Lorraine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Lothaire-II (rue), n° 35. – Ensemble immobilier, construction. • 1988-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 118 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Lothaire-II
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Loups (rue des), n° 1. – Hôtel des Loups. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 359 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hôtel des Loups
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mac-Mahon (rue), n° 52. – Garages, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 115 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Mac-Mahon