Sujet : finances communales
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Contrôle et évaluation • 1983-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Fonction : contrôle • évaluation
Avis du conseil municipal sur les délibérations de la commission administrative de la maison des orphelines : délibérations du conseil municipal et de la commission administrative, budgets des années 1984, 1992, 1993. • 1984-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Fonction : contrôle • évaluation
Contrôle par les juridictions financières • 1983-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Fonction : contrôle • évaluation
Demandes d'information • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Fonction : contrôle • évaluation
Comité d'action sociale ; Comptes de gestion ; Festival Mondial du Théâtre ; MJC (Maison de la Jeunesse et de la Culture) Philippe-Desforges-Saint Fiacre ; MJC des Trois-Maisons ; SEAN (Société d'Exploitation de l'Abattoir de Nancy). • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Fonction : contrôle • évaluation
Contrôles • 1995-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Fonction : contrôle • évaluation
Contrôles effectués par la chambre régionale des comptes : rapports d'observations définitives. - Ville de Nancy (1996) ; - Ville de Nancy (2003) ; - Centre communal d'action sociale (1995) ; - Centre communal d'action sociale (2007). • 1995-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Fonction : contrôle • évaluation
État civil • 1801-2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : état civil
Naissances • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : état civil • naissance
Changement de prénom • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : état civil • naissance
2017, n° 1-35. • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : état civil • naissance
2017, n° 36-60. • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : état civil • naissance