Type : registre • document numérique
Résultats 71241 à 71260 sur 120542
Groupe des étudiants catholiques / du cours Léopold • 1786-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)
Administration générale • 1932-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse
Action : fonctionnement
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)
Constitution de l'association • 1962-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse
Action : fonctionnement
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)
Statuts : récépissé de la déclaration, liste des membres, révision, correspondance. • 1962-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse
Action : fonctionnement
Typologie documentaire : statut d'association
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)
Instances statutaires • 1957-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse
Action : fonctionnement
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)
Conseil d'administration, réunions : ordres du jour, procès-verbaux, rapports d'activités, rapports moraux, notes, correspondance. • 1957-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse
Action : fonctionnement
Typologie documentaire : procès-verbal • rapport d'activité
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)
Assemblées générales, réunions : comptes rendus. • 2012-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse • assemblée générale
Action : fonctionnement
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)
Direction • 1932-[1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse
Action : fonctionnement
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)
Père Lejosne : correspondance avec les Scouts de France. • 1932-1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse • mouvement de jeunesse
Action : fonctionnement
Règlement intérieur. • []-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse
Action : fonctionnement
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)
Agrément du ministère de la Jeunesse et des Sports • 1985-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse
Action : fonctionnement
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)
Notes, extraits d'arrêtés, correspondance. • 1985-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse
Action : fonctionnement
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)
Conventionnement avec la Caisse des allocations familiales • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse
Action : fonctionnement
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)
Étude : compte rendu de réunion, synthèse. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse • aide sociale
Action : fonctionnement
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)
Litiges et contentieux • 1998-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse
Action : fonctionnement
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)
Licenciement d'un étudiant salarié : note, conclusions des parties, jugements du Conseil de prud'hommes de Nancy, procès-verbal de conciliation, correspondance. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse • contentieux administratif
Action : fonctionnement
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)
Licenciement de l'ancienne directrice, poursuites judiciaires : jugements du Conseil de Prud'hommes de Nancy, pièces annexes, arrêts et conclusions de la cour d'appel de Nancy, correspondance. • 2013-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse • contentieux administratif
Action : fonctionnement
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)
Nuit du GEC, dégradations et destructions de biens matériels : main-courante, procès-verbal d'infraction, récepissé de dépôt de plainte, avis de classement. • 2014-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : association socio-éducative • catholicisme • enseignement religieux • internat • vie religieuse • dégradation de biens
Action : fonctionnement
Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (Nancy)