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II-10 . – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2014 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 55
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-12 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec divers clubs sportifs, associations et l'Université de Lorraine pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2015-2016 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-13 . – Avenants aux conventions de réciprocité conclues avec les Ville de Maxéville et Vandoeuvre-lès-Nancy pour l'accueil de leurs élèves • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-15 . – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives au profit des écoles élémentaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-20 . – Attribution d'une subvention à l'Association des Réservistes Citoyens du Groupement de Gendarmerie départementale de Meurthe-et-Moselle (ARCGGD 54) • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales