III-13 . – Avenants aux conventions de réciprocité conclues avec les Ville de Maxéville et Vandoeuvre-lès-Nancy pour l'accueil de leurs élèves • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2015
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1049 W 56
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération