• Participation

Sécurité, justice, éducation surveillée : rapports, notes, coupures de presse, correspondance. • 1982-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Justice
• Fonctionnement de la justice
• Institutions judiciaires
• Cour d'appel de Nancy

Audiences solennelles (1915, 1966). Participation de la Ville de Nancy à la rémunération d'un planton : correspondance (1939-1940). Projet de réduction du ressort : coupures de presse (1965). • 1915-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Justice
• Fonctionnement de la justice
• Institutions judiciaires
• Cour d'appel de Nancy

Projet de transfert à Metz : coupures de presse, rapports, correspondance. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Justice
• Fonctionnement de la justice
• Institutions judiciaires
• Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle

Peines capitales • 1812-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Justice
• Fonctionnement de la justice
• Institutions judiciaires
• Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle
• Peines capitales

Exécution de condamnés. – Lieu d'exécution, convoiement des dépouilles au cimetière : correspondance (1851-1857). Affaires individuelles : coupures de presse, coupe-file, correspondance (classement nominatif) (1843-1925). Secours aux anciens exécuteurs des jugements criminels : notes, correspondance (1812-1847). • 1812-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Justice
• Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice
• Transport cellulaire

Transport cellulaire des prévenus et des détenus, financement : extraits des délibérations du conseil municipal, coupures de presse, traité, correspondance. • 1911-1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Comité local organisateur des XIVe jeux mondiaux des transplantés
• XIVe jeux mondiaux des transplantés, Nancy.
• Organisation générale

Dossier de presse (2003) ; coupures de presse (2001-2002, février-juin 2003). • 2000-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Comité local organisateur des XIVe jeux mondiaux des transplantés
• XIVe jeux mondiaux des transplantés, Nancy.
• Organisation générale

Coupures de presse (juillet-novembre 2003). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Cabinet du maire

Presse • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Cabinet du maire
• Presse

1 coupure de presse (L'Est Républicain). • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Documentation

Documentation • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Documentation

Administrations Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Documentation
• Administrations

2.1- Conseil régional de Lorraine région (1 janvier-30 avril). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Documentation
• Administrations

2.1- Conseil régional de Lorraine région (2 mai-31 octobre). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Documentation
• Administrations

2.1- Conseil régional de Loraine région (1er novembre-31 décembre). 2.2- Conseil général de tous les départements (1er janvier-28 février). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Documentation
• Administrations

2.2- Conseil général de tous les départements (1er mars-31août). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Documentation
• Administrations

2.2- Conseil général de tous les départements (1er septembre-30 décembre). 2.3- Conseil économique, social, syndical, syndicat mixte, jeune chambre économique (13 janvier-31décembre). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Documentation
• Administrations

2.4- Autre région, préfecture, préfet, Sar, Lor, Lux, Corse (1er janvier-30 mai). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Documentation
• Administrations

2.4- Autre région, préfecture, préfet, Sar, Lor, Lux, Corse (1 juin-30 décembre). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Documentation
• Administrations

3A1- Collectivités locales, statut élu local, temps des villes (1er janvier-15 février). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier