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Audiences solennelles (1915, 1966). Participation de la Ville de Nancy à la rémunération d'un planton : correspondance (1939-1940). Projet de réduction du ressort : coupures de presse (1965). • 1915-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 I 51
Sujet : juridiction • justice
Fonction : financement • fonctionnement
Nom d'organisation : Cour d'appel (Nancy) • Cour royale (Nancy)

Exécution de condamnés. – Lieu d'exécution, convoiement des dépouilles au cimetière : correspondance (1851-1857). Affaires individuelles : coupures de presse, coupe-file, correspondance (classement nominatif) (1843-1925). Secours aux anciens exécuteurs des jugements criminels : notes, correspondance (1812-1847). • 1812-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 I 61

Congrès national des sociétés historiques (Nancy, 15-20 avril) : programme du congrès, correspondance (2002). Journée commémorative de l'abbé Grégoire : dépliants, coupures de presse, correspondance (2006). Inauguration de la rénovation de la grande rue : tract, liste nominative des invités, programme des manifestations, notes, comptes rendus de réunions, délibération, correspondance (2007). Arrivée du TGV à Nancy : support de présentation, comptes rendus de réunions, rapport, plan de communication, catalogue d'habillage évènementiel, tableaux budgétaires, compte rendu de réunion, notes, correspondance (2006-2007). • 2002-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

891 W 3

Programmation : revues de presse (Jules César en Egypte, Iphigénie en Tauride, La Flûte enchantée, Madama Butterfly, Le Triomphe de l'humanité, Pigmalion, Rendez-vous d'automne des Universités de Nancy). • 2002-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

891 W 16

Projets d'échanges culturels et de coproductions avec le Luxembourg : rapport (2003). Projet de création d'une école supérieure d'art lyrique à Nancy par Mme Stutzmann : notes, coupures de presse, compte rendu de réunion, projet, correspondance (2003-2005). • 2003-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

891 W 18

Obtention du label national : dossier de candidature au label national, compte rendu de réunion, notes, tableaux budgétaires, dossier de demande d'autorisation pour la nouvelle enseigne, documentation, coupures de presse, correspondance (2002-2007). Actes juridiques : certificat d'identification au répertoire national des entreprises et de leurs établissements, délibérations, statuts de la régie personnalisée, conventions, avenants, règlement intérieur, correspondance (2006-2007). Historique : liste chronologique, rapport (2007). • 2002-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

891 W 28

Temps de travail et rémunération : correspondance avec les syndicats, comptes rendus de réunions, notes, résultats de vote et de consultation, protocole d'accord avec les syndicats, listes nominatives des musiciens, délibération, tableau budgétaire, coupure de presse (1995-2004). Comité artistique, réunion : comptes-rendus de réunion, notes, extrait du règlement intérieur, correspondance (2000-2006). Instruments de musique, mise à disposition, vol et accidents : notes, devis de réparation, certificat de valeur, délibération, facture (1997-2003). Concours : règlements (1989-1993). Comité technique paritaire : comptes rendus de réunion, notes, rapports, correspondance (1999-2005). Comité d'hygiène et de sécurité : notes, compte rendus de réunion (2003-2004). Préavis de grève : publication périodique, correspondance (2000-2002). Recours : mémoires en défense, compte rendu d'audience, coupure de presse, correspondance (2001-2003). Locaux Driant : comptes rendus de réunion, charte pour des lieux de concerts, spectacles et répétitions adaptés pour les musiciens, notes, plan, horaires des activités de l'école de musique de Lillebonne, correspondance (1999-2005). • 1989-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

891 W 29

Programmation. – Saison 2001-2002 : programme, dépliant, notes, bilan chiffré (2001-2002). Saison 2003-2004 : communiqué de presse, note, programmes, livret, dépliants, tracts, coupure de presse, correspondance (2002-2004). Saison 2004-2005 : note, programme, tracts, correspondance (2004-2005). Saison 2005-2006 : tract, note, programme (2005-2006). Saison 2006-2007 : tracts, note, programme, annonce, correspondance (2006-2007). • 2001-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

891 W 30

Conventions 2001-2009, élaboration : délibération, convention, annexe, coupure de presse, note, fiche de synthèse, correspondance (2000-2001, 2003-2004). Documentation : contrat de partenariat avec la Région Lorraine, avenant, rapport sur la culture (1994-1995). • 1994-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

891 W 31