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Séance du 19 janvier 2000 (ordre du jour manquant). Séance du 9 mars 2000. Séance du 5 avril 2000. Séance du 14 juin 2000. Séance du 13 septembre 2000 (compte rendu manquant). Séance du 11 octobre 2000 (compte rendu manquant). Séance du 8 novembre 2000. Séance du 29 novembre 2000. Séance du 20 décembre 2000 (compte rendu manquant). • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier








Registre des arrêtés du maire • an VIII-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sujet : administration générale
Type : arrêté du maire • registre

14 floréal an VIII-11 thermidor an XI. • an VIII-an XI Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sujet : administration générale
Type : arrêté du maire • registre

13 thermidor an XI - 7 brumaire an XIV. • an XI-an XIV Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sujet : administration générale
Type : arrêté du maire • registre

9 brumaire an XIV - 17 octobre 1808. • an XIV-1808 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sujet : administration générale
Type : arrêté du maire • registre

2 brumaire an XIV - 20 mars 1811. • an XIV-1811 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sujet : administration générale
Type : arrêté du maire • registre

22 octobre 1808 - 3 mai 1814. • 1808-1814 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sujet : administration générale
Type : arrêté du maire • registre

21 mars 1811 - 21 août 1813. • 1811-1813 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sujet : administration générale
Type : arrêté du maire • registre

23 août 1813 - 13 août 1817. • 1813-1817 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sujet : administration générale
Type : arrêté du maire • registre