Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Foucotte - Général-Hulot Frères-Simonin (ruelle des) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 7/11 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle des Frères-Simonin
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Classement de voies Classement dans le domaine public communal : délibération, acte notarié. - Allée des Roches ; - Square de Boufflers. • 1982-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 15 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Laxou • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle des Frères-Simonin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Square de Boufflers • Laxou (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Voltaire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Frères-Simonin (rue des) : n° non précisé. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 744 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle des Frères-Simonin