• Secrétariat des assemblées

Secrétariat des assemblées • 1991-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Projet de Ville ; Budget primitif 1991 • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Vote des taux d'imposition • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil d'administration de la Caisse de Crédit municipal de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Adhésion et désignation d'un représentant de la Ville à l'association des Villes Européennes T.G.V. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Adhésion à l'Association du Pôle Universitaire Européen. - Désignation de deux représentants de la Ville. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Garantie d'emprunt à la Société Lorraine d'H.L.M. pour un emprunt de 1,7 MF destiné à financer la réhabilitation de 60 logements Rue de Saverne. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Garantie d'emprunt à la SA H.L.M. de l'Est de 20.394.112 F destiné à financer la construction de 56 logements 23 à 25 Rue de Saverne. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Subvention à l'Association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Attribution de subvention à la Ligue française pour la protection des oiseaux - Section Lorraine. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Participation de la Ville aux travaux de restauration de la toiture du dôme de la Basilique du Sacré Coeur. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Participation de la Ville aux travaux de confortation du clocher de la Basilique Notre Dame de Lourdes. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Convention de quartier Charles III • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat Charles III - Convention avec l'État et l'ANAH - Convention de mission pour l'équipe opérationnelle de OPAH. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – ZAC Provençal - Agrément d'un cessionnaire • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Cession d'un immeuble sis Rue Laflize à la Société Climatel. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Cession à la Direction opérationnelle de Télécommunication de l'immeuble 8, rue des Ponts. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier