Cohésion et insertion sociale Politique de l'habitat Opérations de réhabilitation et de construction de logements La Cure-d'air-Saint-Antoine. – Bâtiment, réhabilitation : étude, programme • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 626 W 37 Sujet : habitat urbain • amélioration de l'habitat • logement social • restructuration urbaine Type : plan d'occupation des sols Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cure d'air Saint-Antoine
Services techniques Urbanisme Plan d'occupation des sols (POS). – Groupe de travail restreint : comptes-rendus de réunion, correspondance. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 W 2 Sujet : urbanisme • aménagement foncier Type : plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) • 1987-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 1-22, 625 W 5, 683 W 14, 955 W 1-34 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 1-10, 683 W 14 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) Prescription : arrêté préfectoral (1974). Méthode et objectifs : notes (1978-1979). Groupe de travail : comptes rendus, rapports, correspondance (1975-1980). Observations de l'Atelier d'urbanisme de la ville de Nancy (AUVINA) et du service de l'urbanisme : rapports (1980-1981). Présentation de l'avant-projet : rapport (1980). • 1974-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 1 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols Nom d'organisation : Atelier d'urbanisme de la ville de Nancy
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien, élaboration. – Actes administratifs : arrêtés préfectoraux, délibérations (1974-1975). Rénovation du quartier : étude réalisée par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) (1972). Notes (1974), rapports de présentation (1974), règlement (1974), plans (1973-1980), correspondances (1974-1979). • 1972-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 2 Sujet : urbanisme Fonction : aménagement Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • règlement • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Sébastien
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) Zonages. – Travaux préparatoires : fiches (1976), projets de règlements (1977, 1980). • 1976-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 3 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • règlement
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) Zonages. – Travaux préparatoires : cahiers de recommandations des zones de patrimoine de l'agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (AUAN) (1981). Proposition pour un schéma de zonage, proposition de zones de patrimoine : plans (1978-1979). Zones de mutation d'axes : étude, notes, plans (1979). • 1978-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 4 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan Nom d'organisation : Agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) Zonages par quartier. – Zones résidentielles des coteaux : correspondance, plans de zones de mutation interstitielles (1979). Zone des carrières de Maxéville-Nancy : note et étude sur le devenir de la zone (1979). Zone entre Meurthe et Canal : plans, notes, études, bilan (1976, 1979). Projet de pôle urbain Saint-Georges : note, plan, bilan (1976). Quartier Pichon : note, plan (1976). Secteur Ouest : étude (s. d). Boulevard circulaire : note, plans, études (1977). Faubourg des Trois-Maisons : étude, cahier de recommandations (s. d). • 1976-1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 5 Sujet : urbanisme • habitat urbain • réseau routier Fonction : aménagement Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Pichon • Maxéville (Meurthe-et-Moselle, France) -- Carrières Solvay • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Fiacre - Trois-Maisons - Crosne - Vayringe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Meurthe-Canal
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) Aménagement urbain. – Stratégie d'aménagement : note, correspondance (s.d.). Espaces verts : plan, notes, études, correspondance (1978-1980). Alignements de rues : études, projet d'annexe au plan d'occupation des sols, correspondance (1980). Assainissement, eau potable : études (s. d). Protection et mise en valeur du patrimoine : étude (s.d.). Servitudes, emplacements réservés pour la nouvelle voirie : plans (1979). Stationnement : étude, plan (1980). Réseau routier et transport : étude (s.d.). Equipements : études (1979). • 1978-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 6 Sujet : urbanisme • espace vert • patrimoine architectural • voie communale • eau potable • traitement des eaux usées • aire de stationnement • réseau routier • équipement collectif Fonction : aménagement Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) Campagne d'information : coupures de presse, convention, décision, note, correspondance. 1979-1980 • 1979-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 7 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • coupure de presse
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) Plans annexés à l'arrêté préfectoral du 28 janvier 1982 : n° 1-6, 8, 10, 12-14, 16 (7, 9, 11 et 15 manquent). • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 683 W 14 Sujet : urbanisme • aménagement foncier Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) Enquête publique. – Actes administratifs : arrêtés préfectoraux (1982), délibérations (1981-1982), avis de publication dans la presse (1982). Registre (1982). Observations et modifications : compte rendu de réunion du groupe de travail (1982), liste des observations (1982). • 1981-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 8 Sujet : urbanisme Fonction : enquête publique Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • registre
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) Approbation du plan d'occupation des sols. – Actes administratifs : arrêté ministériel d'autorisation de réduction d'emprise boisée, arrêté préfectoral d'approbation (1983). Documents approuvés : rapport de présentation (1981), règlement (1983), liste des emplacements réservés (1983), servitudes d'alignements, servitudes des monuments historiques (1983) • 1981-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 9 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural • espace vert Fonction : agrément Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • règlement
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) Approbation du plan d'occupation des sols. – Documents approuvés : plans (lacunaires) (1983), plans annexes sanitaires (1983). • 1974-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 10 Sujet : urbanisme Fonction : agrément Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 1re révision (prescrite le 5 décembre 1983, approuvée le 11 avril 1988) • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 11-18, 955 W 1-2 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 1re révision (prescrite le 5 décembre 1983, approuvée le 11 avril 1988) Mise en œuvre. – Actes administratifs : arrêté (1984), délibérations (1983-1988). Déroulé de la procédure : planning, note (1974-1988). Méthodologie : documentation (1983). • 1974-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 11 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 1re révision (prescrite le 5 décembre 1983, approuvée le 11 avril 1988) Groupe de travail restreint : comptes rendus, notes (1987-1988). Commissions : comptes rendus de réunion (1986-1988). • 1986-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 12 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 1re révision (prescrite le 5 décembre 1983, approuvée le 11 avril 1988) Synthèses des modifications (1985). Prescriptions relatives à l'implantation des constructions (1984). Listes des voies de circulation (s. d), liste des immeubles protégés (1983-1984), listes de lotissements (s. d). • 1983-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 13 Sujet : urbanisme • réseau routier • patrimoine architectural Fonction : protection Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 1re révision (prescrite le 5 décembre 1983, approuvée le 11 avril 1988) Projets de modifications. – Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont : note, plan, étude (s. d). Quartier Boudonville-Scarpone-Libération : étude, plan, photographies (12), correspondance (1987). Echange foncier avec la SNCF : délibérations, compromis, acte notarié, plans (1983-1985). Assainissement, eau potable : note, plans (1986-1987). Servitudes, alignements, emplacements réservés, équipements : notes, listes, plans particuliers, photographies (8), correspondance avec la direction de l'équipement (1983-1987). • 1983-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 14 Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées • eau potable Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Boudonville-Scarpone-Libération