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Bâtiment La-Cure-d'Air-Saint-Antoine, réhabilitation : étude, programme • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

626 W 37

Plan d'occupation des sols. – Périmètre de sursis à statuer : délibérations, décisions, lettre du préfet, historique (1990-1991). Révision : arrêté du maire, convention, étude et projet de développement urbain entre Meurthe et canal, notes, correspondance, planning, plans (1990-1992). Procédure de recours : ordonnance, requête, mémoires en défense et ampliatif, notes, tableau récapitulatif (1991-1992). Modification : registre d'enquête publique, notes (1994). • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

625 W 5

Prescription : arrêté préfectoral (1974). Méthode et objectifs : notes (1978-1979). Groupe de travail : comptes rendus, rapports, correspondance (1975-1980). Observations de l'Atelier d'urbanisme de la ville de Nancy (AUVINA) et du service de l'urbanisme : rapports (1980-1981). Présentation de l'avant-projet : rapport (1980). • 1974-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

200 W 1

Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien, élaboration. – Actes administratifs : arrêtés préfectoraux, délibérations (1974-1975). Rénovation du quartier : étude réalisée par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) (1972). Notes (1974), rapports de présentation (1974), règlement (1974), plans (1973-1980), correspondances (1974-1979). • 1972-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

200 W 2

Zonages. – Travaux préparatoires : cahiers de recommandations des zones de patrimoine de l'agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (AUAN) (1981). Proposition pour un schéma de zonage, proposition de zones de patrimoine : plans (1978-1979). Zones de mutation d'axes : étude, notes, plans (1979). • 1978-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

200 W 4

Zonages par quartier. – Zones résidentielles des coteaux : correspondance, plans de zones de mutation interstitielles (1979). Zone des carrières de Maxéville-Nancy : note et étude sur le devenir de la zone (1979). Zone entre Meurthe et Canal : plans, notes, études, bilan (1976, 1979). Projet de pôle urbain Saint-Georges : note, plan, bilan (1976). Quartier Pichon : note, plan (1976). Secteur Ouest : étude (s. d). Boulevard circulaire : note, plans, études (1977). Faubourg des Trois-Maisons : étude, cahier de recommandations (s. d). • 1976-1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

200 W 5

Aménagement urbain. – Stratégie d'aménagement : note, correspondance (s.d.). Espaces verts : plan, notes, études, correspondance (1978-1980). Alignements de rues : études, projet d'annexe au plan d'occupation des sols, correspondance (1980). Assainissement, eau potable : études (s. d). Protection et mise en valeur du patrimoine : étude (s.d.). Servitudes, emplacements réservés pour la nouvelle voirie : plans (1979). Stationnement : étude, plan (1980). Réseau routier et transport : étude (s.d.). Equipements : études (1979). • 1978-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

200 W 6

Enquête publique. – Actes administratifs : arrêtés préfectoraux (1982), délibérations (1981-1982), avis de publication dans la presse (1982). Registre (1982). Observations et modifications : compte rendu de réunion du groupe de travail (1982), liste des observations (1982). • 1981-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

200 W 8

Approbation du plan d'occupation des sols. – Actes administratifs : arrêté ministériel d'autorisation de réduction d'emprise boisée, arrêté préfectoral d'approbation (1983). Documents approuvés : rapport de présentation (1981), règlement (1983), liste des emplacements réservés (1983), servitudes d'alignements, servitudes des monuments historiques (1983) • 1981-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

200 W 9