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Finances communales • 1995-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Généralités • 1996-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Contrôle par la chambre régionale des comptes • 1995-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine)
Contrôle de la ville de Nancy : lettre d'observations provisoires. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine)
Contrôle de la ville de Nancy : lettres d'observations provisoires et définitives, réponses aux observations. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine)
Contrôle de la ville de Nancy : notes, coupures de presse (copies), jugement provisoire, correspondance (1995-1996). Contrôle du centre communal d'action sociale : jugement provisoire (1995). Contrôle de la communauté urbaine du Grand Nancy, observations de la ville de Nancy : historique, correspondance (2000). • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Contrôle de l'agence de développement et d'urbanisme de l'aire urbaine nancéienne (ADUAN) : rapport, programme de travail, correspondance. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Contrôle de la ville de Nancy : réponses aux questions de la chambre des comptes, notes, correspondance (2002) ; rapport d'observations définitives, réponse du maire (2003). • 2002-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine)
Contrôle de la ville de Nancy, mise à disposition de terrains à la ville par le syndicat mixte de l'aérodrome de Nancy-Essey : correspondance (2005). Société d'économie mixte Câble de l'Est : rapport d'observations définitives (2004). • 2004-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine) • Syndicat mixte de l'aérodrome de Nancy-Essey • Câble de l'Est
Contrôle du centre communal d'action sociale : rapport d'observations provisoires, rapport d'observations définitives, correspondance. • 2006-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine) • Centre communal d'action sociale (Nancy)
Finances • 1997-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : centre d'archives • finances locales
Prestations d'archivage pour la Communauté rubaine du Grand Nancy de 2010 à 2015, pour l'Autre Canal en 2014 et pour l'Opéra de Nancy de 2014 à 2020 : convention, délibération, note de calcul de la factutrtion. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : centre d'archives • finances locales