Développement urbain Développement urbain • 1990-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 680 W 1-9 Sujet : opération d'urbanisme
Développement urbain Registre des courriers départ. • 1990-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 680 W 1 Sujet : opération d'urbanisme Type : correspondance
Développement urbain Registre des courriers départ. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 680 W 2 Sujet : opération d'urbanisme Type : correspondance
Développement urbain Registre des courriers départ. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 680 W 3 Sujet : opération d'urbanisme Type : correspondance
Développement urbain Registre des courriers départ. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 680 W 4 Sujet : opération d'urbanisme Type : correspondance
Développement urbain Registre des courriers départ (2 janvier 1998 - 15 décembre 1999). • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 680 W 5 Sujet : opération d'urbanisme Type : correspondance
Développement urbain Registre des courriers départ (16 décembre 1999 - 3 janvier 2002). • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 680 W 6 Sujet : opération d'urbanisme Type : correspondance
Développement urbain Registre des courriers départ (3 janvier 2002 - 25 novembre 2004). • 2002-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 680 W 7 Sujet : opération d'urbanisme Type : correspondance
Développement urbain Répertoire des décisions et délibérations (1991-30 juin 1996). • 1991-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 680 W 8 Sujet : opération d'urbanisme Type : répertoire
Développement urbain Répertoire des décisions (24 juillet 1996 - 21 juillet 2009) et délibérations (3 juillet 1996 - 13 novembre 2006). • 1996-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 680 W 9 Sujet : opération d'urbanisme Type : répertoire
Gestion foncière et immobilière Gestion foncière et immobilière • 1869-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 1-13 Sujet : biens communaux • aménagement foncier • opération d'urbanisme • immobilier Fonction : cession
Gestion foncière et immobilière 82/82bis rue de Tomblaine (1981) ; 30/32 boulevard du 26ème R.I. (1975) ; 100/102 avenue du XXème Corps (1979) ; 24 rue Virginie Mauvais (1964) ; Place des Vosges (1972). • 1964-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 13 Sujet : biens communaux • aménagement foncier • opération d'urbanisme • immobilier Fonction : cession
Gestion foncière et immobilière Quartier Saint Sébastien (1899) ; 6/6bis rue de Serre (1984) ; 11 rue de la Ravinelle (1984) ; Chemin du Stand (1966) ; 202 avenue de Strasbourg (1977) ; 15 rue Thierry Alix (1975). • 1899-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 12 Sujet : biens communaux • aménagement foncier • opération d'urbanisme • immobilier Fonction : cession
Gestion foncière et immobilière Quai Saint Georges (1958) ; 24 rue Saint Nicolas (1975) ; 16/18 rue Saint Nicolas (1972) ; 67 rue Saint Nicolas (1927) ; 105/107 rue Saint Nicolas (1975) ; 71 avenue du Général Leclerc (1957). • 1927-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 11 Sujet : biens communaux • aménagement foncier • opération d'urbanisme • immobilier Fonction : cession
Gestion foncière et immobilière Chemin de Prébois (1935) ; 80 rue des ponts (1981) ; Ile des Sables (1959) ; 13/15 rue Saint Bodon (1990) ; 4/6/8 rue Saint Dizier (1975) ; 152/156 rue Saint Dizier (1973) ; 79 rue Saint Georges (1975). • 1935-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 10 Sujet : biens communaux • aménagement foncier • opération d'urbanisme • immobilier Fonction : cession
Gestion foncière et immobilière Avenue du Maréchal Juin (Caserne Donop) (1981) ; Rue Marie Leczinska (1987) ; Rue de la Madeleine (1987) ; 11/13 rue du Maure qui trompe (1932) ; 1/3 rue du Moulin (1936) ; Rue Gringoire (1972). • 1932-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 9 Sujet : biens communaux • aménagement foncier • opération d'urbanisme • immobilier Fonction : cession
Gestion foncière et immobilière Rue Lavigerie (1966) ; 420 à 428 avenue de la Libération (1980) ; 31 rue Lionnois (1926) ; 34 rue Lionnois (1954) ; 5/6 place Malval (1985) ; 86bis avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny (1981) ; 86bis avenue de Strasbourg (1981). • 1926-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 8 Sujet : biens communaux • aménagement foncier • opération d'urbanisme • immobilier Fonction : cession
Gestion foncière et immobilière 48/50 boulevard Jean Jaurès (1975) ; Rues Jeanne d'Arc Henner Mathis (1973) ; Rue Jeanne d'arc (1957) ; 13 à 23 rue Jeannot (1981) ; 23/25/27/29/35/37 rue des Fabriques (1950). • 1950-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 7 Sujet : biens communaux • aménagement foncier • opération d'urbanisme • immobilier Fonction : cession
Gestion foncière et immobilière Rue des Frères Voisin (1954) ; Rue du Général Hulot (1954) ; 55/57/59 rue Gabriel Mouilleron (1964) ; 137/143 rue Gabriel Mouilleron (1977) ; 66 à 70 rue de la Hache (1986) ; 72 à 82 rue de la Hache (1985) ; 24 rue des Jardiniers (1964). • 1954-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 6 Sujet : biens communaux • aménagement foncier • opération d'urbanisme • immobilier Fonction : cession
Gestion foncière et immobilière Rue de la Craffe (1973) ; Sentier de la Croix d'Auyot (1966) ; Donop (1977) ; 2/4/6 rue des Etats (1987) ; 105 Grande Rue (1987) ; 10/12 rue des Fabriques (1979) ; 14/16/18 rue des Fabriques (1869) ; Impasse Henri Levy (1936) ; Rue de la Foucotte (1973). • 1869-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 5 Sujet : biens communaux • aménagement foncier • opération d'urbanisme • immobilier Fonction : cession