Résultats 1 à 11 sur 11

Temps de travail et rémunération : correspondance avec les syndicats, comptes rendus de réunions, notes, résultats de vote et de consultation, protocole d'accord avec les syndicats, listes nominatives des musiciens, délibération, tableau budgétaire, coupure de presse (1995-2004). Comité artistique, réunion : comptes-rendus de réunion, notes, extrait du règlement intérieur, correspondance (2000-2006). Instruments de musique, mise à disposition, vol et accidents : notes, devis de réparation, certificat de valeur, délibération, facture (1997-2003). Concours : règlements (1989-1993). Comité technique paritaire : comptes rendus de réunion, notes, rapports, correspondance (1999-2005). Comité d'hygiène et de sécurité : notes, compte rendus de réunion (2003-2004). Préavis de grève : publication périodique, correspondance (2000-2002). Recours : mémoires en défense, compte rendu d'audience, coupure de presse, correspondance (2001-2003). Locaux Driant : comptes rendus de réunion, charte pour des lieux de concerts, spectacles et répétitions adaptés pour les musiciens, notes, plan, horaires des activités de l'école de musique de Lillebonne, correspondance (1999-2005). • 1989-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Vol de matériels du 30 octobre 2003 : délibérations, convention entre la Ville de Nancy, avenant, plan de financement, devis, tableau recensant le matériel volé, récépissé de déclaration, coupure de presse, correspondance. • 2003-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Affaires de vols. – Crèche Osiris : procès-verbaux de vérification de la régie de recettes, attestations d'arrêt d'utilisation, comptes-emploi et inventaires des tickets émis pour la perception des redevances, notes, correspondance (1973). Halte-garderie des Tamaris : procès-verbaux de vérification, notes (1976). • 1973-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Concessions, caveaux et monuments. – Attribution, estimation ou vente : extraits des délibérations du conseil municipal, états, coupure de presse, estimations, rapports, plan, correspondance (1934-1948, 1952, 1960-1965). Concession Méline. – Contentieux : extraits des délibérations du conseil municipal, note, correspondance (1921-1927). Vols et dégradations : procès-verbaux de police, correspondance (1931, 1933). • 1921-1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Jugement : [qui condamne Antoine Barbet, marchand, domicilié à Nancy à quatorze années de fers pour avoir volé deux chevaux] / Tribunal criminel du département de la Meuse. Saint-Mihiel chez Charles Duval, imprimeur du tribunal criminel du département de la Meuse. 6 octobre 1796 • 6 octobre 1796 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

14 Fi 3204
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Mot matière thésaurus : application des peinespeinevolaffichage
Typologie documentaire : placard

Jugement du tribunal criminel du département de la Meurthe qui condamne Antoine Millot, agé de quatorze ans pour avoir volé des assignats. Nancy chez Guivard, imprimeur du tribunal criminel, près la porte du Peuple, n° 19. 10 octobre 1794 • 10 octobre 1794 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

14 Fi 3205
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Mot matière thésaurus : application des peinespeinevolaffichage
Typologie documentaire : placard

[Jugement] : [qui condamne Jacob Seigler, sergent au 2e bataillon de la 177e demi-brigade, à deux ans de fers pour avoir volé une citoyenne qui venait vendre de l'eau-de-vie au camp de Villers-la-Chêvre] / Tribunal criminel militaire près l'armée de Moselle. Metz de l'imprimerie de Collignon, rue Marat. 26 mai 1794 • 26 mai 1794 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

14 Fi 3216
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Mot matière thésaurus : application des peinespeineinfraction militairevolaffichage
Typologie documentaire : placard

Vol de la nuit du 19 au 20 septembre 1994 : note, liste des objets volés, coupures de presse, correspondance. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

688 W 55

Détournement de fonds publics (1). – Carrière de l'agent en cause : arrêtés du maire, notes, déclaration d'accident de travail (1995-1998, 2000-2001). Recherche de preuves : note, correspondance, bordereaux de remise de chèques et d'espèces, états des recettes, tableaux comparatifs des recettes, feuilles de présence, de congés d'heures supplémentaires (2001-2004). • 1995-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

624 W 14

Ville de Nancy, contrôle de la chambre régionale des comptes : convention financière (2001-2002), budget primitif (2002), comptes rendus de réunions et comités directeur, bilan (2001), contrat éducatif local (CEL), projet pédagogique et projet d'activités, planning des écoles (Beauregard, Buffon, Donzelot, La-Fontaine, Moselly, Ory, Saint-Georges) (1999-2002). • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

624 W 16
Sujet : jeunejuridictionvol