Doubles des registres • an II-1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Non paraphés
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Sous-unités (29)
- Conseil municipal, séances du 23 juin 1883 au 21 octobre 1884 : actes et arrêtés. • 1883-1884
- Conseil municipal, séances du 17 novembre 1884 au 23 novembre 1885 : actes et arrêtés. • 1884-1885
- Conseil municipal, séances du 28 janvier 1886 au 28 décembre 1886 : actes et arrêtés. • 1886
- Conseil municipal, séances du 22 janvier 1887 au 13 décembre 1887 : actes et arrêtés. • 1887
- Conseil municipal, séances du 26 janvier 1894 au 19 décembre 1894 : actes et arrêtés. • 1894
- Conseil municipal, séances du 23 janvier 1906 au 3 décembre 1907 : procès-verbaux. • 1906-1907
- Conseil municipal, séances du 16 janvier 1908 au 24 décembre 1909 : procès-verbaux. • 1908-1909
- Conseil municipal, séances du 1er février 1910 au 21 décembre 1911 : procès-verbaux. • 1910-1911
- Conseil municipal, séances du 25 janvier 1912 au 23 décembre 1913 : procès-verbaux. • 1912-1913