Doubles des procès-verbaux imprimés • 1870-1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Non paraphés et paraphés
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Type : procès-verbal de réunion
Sous-unités (56)
- Séances du 1er septembre 1974 au 19 décembre 1974. • 1974
- Séances du 17 janvier 1975 au 27 juin 1975. • 1975
- Séances du 8 août 1975 au 10 décembre 1975. • 1975
- Séances du 16 janvier 1976 au 15 avril 1976. • 1976
- Séances du 13 mai 1976 au 24 septembre 1976. • 1976
- Séances du 7 octobre 1976 au 15 décembre 1976. • 1976
- Séances du 24 mars 1977 au 12 juillet 1977. • 1977
- Séances du 12 septembre 1977 au 21 décembre 1977. • 1977
- Séances du 16 janvier 1978 au 22 mai 1978. • 1978
- Séances du 30 juin 1978 au 18 décembre 1978. • 1978
- Séances du 22 janvier 1979 au 14 mai 1979. • 1979
- Séances du 25 juin 1979 au 22 décembre 1979. • 1979
- Séances du 14 janvier 1980 au 19 mai 1980. • 1980
- Séances du 16 juin au 15 décembre 1980. • 1980
- Séances du 19 janvier 1981 au 9 juillet 1981. • 1981
- Séances du 19 octobre 1981 au 14 décembre 1981. • 1981